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SCI LES BUIS

Active
Siren443 408 901SCI90150 FONTAINECréée le 03 septembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
40,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LES BUIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 septembre 2002, identifiée par le SIREN 443 408 901. Le siège social de l'entreprise se trouve 34 rue du Tilleul, 90150 Fontaine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MARIE POLESEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES BUIS

Dénomination
SCI LES BUIS
SIREN
443 408 901
SIRET (siège)
443 408 901 00017
N° TVA intracommunautaire
FR46443408901Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 408 901
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
40 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 septembre 2002
Siège social
34 RUE DU TILLEUL, 90150, FONTAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES BUIS

LA PROPRIETE ET LA GESTION A TITRE CIVIL DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS ET DROITS IMMOBILIERS.

Finances de SCI LES BUIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES BUIS

MP

MARIE POLESEL

Gérant

Depuis la création (03 septembre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LES BUIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90150 FONTAINESiègeActif

    443 408 901 00017 · ouvert le 21 août 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES BUIS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES BUIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES BUIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES BUIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES BUIS. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES BUIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 septembre 2002

Questions fréquentes sur SCI LES BUIS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BUIS ?

Le numéro SIREN de SCI LES BUIS est 443 408 901. Le SIRET de son siège social est 443 408 901 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46443408901.

Qui dirige SCI LES BUIS ?

SCI LES BUIS est dirigée par MARIE POLESEL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES BUIS ?

Le siège social de SCI LES BUIS est situé 34 rue du Tilleul, 90150 Fontaine.

SCI LES BUIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BUIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BUIS.

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