CheckersLiquidations

SCI LES BUISSONS

Active
Siren810 796 755SCI44230 SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRECréée le 13 avril 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
769 k€
Effectif
Non publié

SCI LES BUISSONS est une SCI immatriculée le 13 avril 2015 sous le numéro SIREN 810 796 755. Elle est domiciliée 13 rue de la Loire, 44230 Saint-Sebastien-sur-Loire. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par BRUNO BERTHELEME en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES BUISSONS

Dénomination
SCI LES BUISSONS
SIREN
810 796 755
SIRET (siège)
810 796 755 00017
N° TVA intracommunautaire
FR41810796755Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 810 796 755
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
768 960 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 avril 2015
Siège social
13 RUE DE LA LOIRE, 44230, SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES BUISSONS

Gestion de tous biens mobiliers et immobiliers

Finances de SCI LES BUISSONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES BUISSONS

S

SARL GIBRAYE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 avril 2015) · 11 ans

BB

BRUNO BERTHELEME

Gérant

Depuis la création (13 avril 2015) · 11 ans

CM

CATHERINE MARTIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 avril 2015) · 11 ans

Établissements de SCI LES BUISSONS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44230 SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRESiègeActif

    810 796 755 00017 · ouvert le 07 avril 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES BUISSONS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 avril 2016

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2015

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES BUISSONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES BUISSONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES BUISSONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BUISSONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES BUISSONS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BUISSONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES BUISSONS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-04-13 · Début d'activité : 2015-04-07

  1. création

    Date d'effet : 13 avril 2015

Questions fréquentes sur SCI LES BUISSONS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BUISSONS ?

Le numéro SIREN de SCI LES BUISSONS est 810 796 755. Le SIRET de son siège social est 810 796 755 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41810796755.

Qui dirige SCI LES BUISSONS ?

SCI LES BUISSONS est dirigée par BRUNO BERTHELEME, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES BUISSONS ?

Le siège social de SCI LES BUISSONS est situé 13 rue de la Loire, 44230 Saint-Sebastien-sur-Loire.

SCI LES BUISSONS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BUISSONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BUISSONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BUISSONS.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Sebastien-sur-Loire

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Sebastien-sur-Loire

Entreprises du même secteur à Saint-Sebastien-sur-Loire

Entreprises à Saint-Sebastien-sur-Loire

Toutes les entreprises à Saint-Sebastien-sur-Loire