SCI LES BUSES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 250 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 478 569 569, SCI LES BUSES est une SCI créée le 14 septembre 2004. Son siège social est situé Pointe de Brebis, 21250 Chamblanc. Son activité principale relève du code NAF 6820B. THIERRY AVERSO exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES BUSES
INSEE- Dénomination
- SCI LES BUSES
- SIREN
- 478 569 569
- SIRET (siège)
- 478 569 569 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR79478569569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 478 569 569
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 250 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 septembre 2004
- Siège social
- POINTE DE BREBIS, 21250, CHAMBLANC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES BUSES
Acquisition, propriété, construction, administration, exploitation, gestion, prise à bail, mise en valeur, tous immeubles bâtis
Finances de SCI LES BUSES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES BUSES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (14 septembre 2004) · 22 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (14 septembre 2004) · 22 ans
Établissements de SCI LES BUSES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21250 CHAMBLANCSiègeActif
478 569 569 00013 · ouvert le 09 septembre 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES BUSES
INPIComptes annuels de SCI LES BUSES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES BUSES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES BUSES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BUSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES BUSES. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale-Section 3
Décision du 25 mars 2024 · N° 22/00702
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES BUSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES BUSES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 septembre 2004
Questions fréquentes sur SCI LES BUSES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES BUSES ?
Le numéro SIREN de SCI LES BUSES est 478 569 569. Le SIRET de son siège social est 478 569 569 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79478569569.
Qui dirige SCI LES BUSES ?
SCI LES BUSES est dirigée par THIERRY AVERSO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES BUSES ?
Le siège social de SCI LES BUSES est situé Pointe de Brebis, 21250 Chamblanc.
SCI LES BUSES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES BUSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES BUSES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BUSES.
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