CheckersProcédures

SCI LES BUSSIERES

Active
Siren529 184 087SCI69460 VAUX-EN-BEAUJOLAISCréée le 22 décembre 2010
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
128 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 529 184 087, SCI LES BUSSIERES est une SCI créée le 22 décembre 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld les Bussieres, 69460 Vaux-en-Beaujolais. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par BENOIT LIOUD, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES BUSSIERES

Dénomination
SCI LES BUSSIERES
SIREN
529 184 087
SIRET (siège)
529 184 087 00011
N° TVA intracommunautaire
FR27529184087Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 184 087
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
127 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 décembre 2010
Siège social
LD LES BUSSIERES, 69460, VAUX-EN-BEAUJOLAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES BUSSIERES

L'acquisition la construction la propriété l'administration et l'exploitation par location ou autrement de tous biens et droits immobiliers

Finances de SCI LES BUSSIERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES BUSSIERES

CL

CHRISTOPHE LIOUD

Autre

Depuis la création (22 décembre 2010) · 15 ans

AL

ANTOINE LIOUD

Autre

Depuis la création (22 décembre 2010) · 15 ans

BL

BENOIT LIOUD

Gérant

Depuis la création (22 décembre 2010) · 15 ans

Établissements de SCI LES BUSSIERES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69460 VAUX-EN-BEAUJOLAISSiègeActif

    529 184 087 00011 · ouvert le 18 décembre 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES BUSSIERES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 décembre 2010

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES BUSSIERES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES BUSSIERES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES BUSSIERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BUSSIERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES BUSSIERES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BUSSIERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES BUSSIERES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-12-18

  1. création

    Date d'effet : 22 décembre 2010

Questions fréquentes sur SCI LES BUSSIERES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BUSSIERES ?

Le numéro SIREN de SCI LES BUSSIERES est 529 184 087. Le SIRET de son siège social est 529 184 087 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27529184087.

Qui dirige SCI LES BUSSIERES ?

SCI LES BUSSIERES est dirigée par BENOIT LIOUD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES BUSSIERES ?

Le siège social de SCI LES BUSSIERES est situé Ld les Bussieres, 69460 Vaux-en-Beaujolais.

SCI LES BUSSIERES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BUSSIERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BUSSIERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BUSSIERES.