SCI LES CAMELIAS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 6,1 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 342 116 639, SCI LES CAMELIAS est une SCI créée le 21 août 1987. Le siège social de l'entreprise se trouve 46 rue d'Anjou - St Macaire Chez Mr Coiscault Pierre, 49230 Sevremoine. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). PIERRE COISCAULT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES CAMELIAS
INSEE- Dénomination
- SCI LES CAMELIAS
- SIREN
- 342 116 639
- SIRET (siège)
- 342 116 639 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR10342116639Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 342 116 639
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 6 097,96 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 21 août 1987
- Siège social
- 46 RUE D'ANJOU - ST MACAIRE CHEZ MR COISCAULT PIERRE, 49230, SEVREMOINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES CAMELIAS
L ACQUISITION ET LA LOCATION D IMMEUBLES ET BIENS ANNEXES ET LEUR GESTION ET TOUTE ACTIVITE S'Y RAPPORTANT ET LA VENTE DESDITS BIENS
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Finances de SCI LES CAMELIAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEEÉtablissements de SCI LES CAMELIAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49230 SEVREMOINESiègeActif
342 116 639 00010 · ouvert le 21 août 1987 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES CAMELIAS
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI LES CAMELIAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CAMELIAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
17 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CAMELIAS. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026004011
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 17 juin 2026 · N° 2026002472
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 2
Décision du 12 mai 2026 · N° 24/04640
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 2
Décision du 16 avril 2026 · N° 24/00599
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 18 mars 2026 · N° 2026000051
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Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 29 janvier 2026 · N° 25/01042
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 8ème chambre 2ème section
Décision du 18 décembre 2025 · N° 23/08418
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 29 juillet 2025 · N° 25/00719
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Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 11 juillet 2025 · N° 25/00021
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 1
Décision du 20 février 2025 · N° 20/00432
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 30 janvier 2025 · N° 24/13359
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jUGES DES LOYERS COMMERC.
Décision du 07 janvier 2025 · N° 19/03523
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Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 16 décembre 2024 · N° 23/04111
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Cour d'appel, 5e chambre civile
Décision du 18 avril 2023 · N° 20/05626
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 06 décembre 2022 · N° 20/01426
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Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 10 décembre 2020 · N° 16/07764
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Cour d'appel, 15e Chambre A
Décision du 29 juin 2018 · N° 17/19556
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES CAMELIAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES CAMELIAS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 août 1987
Questions fréquentes sur SCI LES CAMELIAS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES CAMELIAS ?
Le numéro SIREN de SCI LES CAMELIAS est 342 116 639. Le SIRET de son siège social est 342 116 639 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10342116639.
Qui dirige SCI LES CAMELIAS ?
SCI LES CAMELIAS est dirigée par PIERRE COISCAULT, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES CAMELIAS ?
Le siège social de SCI LES CAMELIAS est situé 46 rue d'Anjou - St Macaire Chez Mr Coiscault Pierre, 49230 Sevremoine.
SCI LES CAMELIAS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES CAMELIAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 août 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES CAMELIAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CAMELIAS.
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