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SCI LES CAPUCINES

Active
Siren391 083 870SCI34120 CASTELNAU-DE-GUERSCréée le 11 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
153 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 391 083 870, SCI LES CAPUCINES est une SCI créée le 11 janvier 2000. Elle est domiciliée 12 av de la Fabrique, 34120 Castelnau-de-Guers. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par MICHEL DUPIN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES CAPUCINES

Dénomination
SCI LES CAPUCINES
SIREN
391 083 870
SIRET (siège)
391 083 870 00025
N° TVA intracommunautaire
FR53391083870Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 083 870
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152 601,47 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
11 janvier 2000
Siège social
12 AV DE LA FABRIQUE, 34120, CASTELNAU-DE-GUERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES CAPUCINES

Location de logements

Finances de SCI LES CAPUCINES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES CAPUCINES

AD

AGATHE DUPIN

Autre

Depuis la création (11 janvier 2000) · 26 ans

MD

MICHEL DUPIN

Gérant

Depuis la création (11 janvier 2000) · 26 ans

Établissements de SCI LES CAPUCINES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34120 CASTELNAU-DE-GUERSSiègeActif

    391 083 870 00025 · ouvert le 03 juin 2005 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES CAPUCINES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 septembre 2005

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2005

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2005

  • Acte

Dépôt du 24 août 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES CAPUCINES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CAPUCINES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CAPUCINES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CAPUCINES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CAPUCINES. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CAPUCINES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CAPUCINES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 2000

Questions fréquentes sur SCI LES CAPUCINES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CAPUCINES ?

Le numéro SIREN de SCI LES CAPUCINES est 391 083 870. Le SIRET de son siège social est 391 083 870 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53391083870.

Qui dirige SCI LES CAPUCINES ?

SCI LES CAPUCINES est dirigée par MICHEL DUPIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CAPUCINES ?

Le siège social de SCI LES CAPUCINES est situé 12 av de la Fabrique, 34120 Castelnau-de-Guers.

SCI LES CAPUCINES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CAPUCINES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CAPUCINES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CAPUCINES.

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