SCI LES CARMELITES
Fermée6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI LES CARMELITES est une SCI immatriculée le 30 août 1996 sous le numéro SIREN 408 659 506. Son siège social est situé les Petites Broyeres Bage-la-Ville, 01380 Bage-le-Châtel. SCI LES CARMELITES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par YVES MONTERRAT, liquidateur. La radiation de SCI LES CARMELITES date du 23 mai 2017 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.
Fiche d'identité de SCI LES CARMELITES
INSEE- Dénomination
- SCI LES CARMELITES
- SIREN
- 408 659 506
- SIRET (siège)
- 408 659 506 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR89408659506Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 659 506
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 30 août 1996
- Date de radiation
- 23 mai 2017
- Siège social
- les Petites Broyeres Bage-la-Ville, 01380, Bage-le-Châtel
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
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Finances de SCI LES CARMELITES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES CARMELITES
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES CARMELITES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01380 Bage-le-ChâtelSiègeFermé
408 659 506 00013 · ouvert le 01 septembre 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES CARMELITES
INPIConformité de SCI LES CARMELITES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CARMELITES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI LES CARMELITES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES CARMELITES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- radiation
Date d'effet : 23 mai 2017
Questions fréquentes sur SCI LES CARMELITES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES CARMELITES ?
Le numéro SIREN de SCI LES CARMELITES est 408 659 506. Le SIRET de son siège social est 408 659 506 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89408659506.
Qui dirige SCI LES CARMELITES ?
SCI LES CARMELITES est dirigée par YVES MONTERRAT, liquidateur. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES CARMELITES ?
Le siège social de SCI LES CARMELITES est situé les Petites Broyeres Bage-la-Ville, 01380 Bage-le-Châtel.
SCI LES CARMELITES est-elle toujours en activité ?
Non, SCI LES CARMELITES n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 23 mai 2017.
SCI LES CARMELITES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CARMELITES.
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