SCI LES CEPAGES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 376 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES CEPAGES est une 6540 immatriculée le 1er juin 2005 sous le numéro SIREN 377 632 880. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Villette, 39600 Arbois. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JOSE ORTOLA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES CEPAGES
INSEE- Dénomination
- SCI LES CEPAGES
- SIREN
- 377 632 880
- SIRET (siège)
- 377 632 880 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR53377632880Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 377 632 880
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 376 224,51 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 juin 2005
- Siège social
- RTE DE VILLETTE, 39600, ARBOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES CEPAGES
ACQUISITION, PROPRIETE, ADMINISTRATION, GESTION D'ENSEMBLES IMMOBILIERS, ACQUISITION DE TERRAINS SUR LA COMMUNE D'ARBOIS, A L'EFFET D'Y CONSTRUIRE UN HOTEL.
Finances de SCI LES CEPAGES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES CEPAGES
INSEESARL GESMA
Autre
Depuis la création (01 juin 2005) · 21 ans
SOCIETE CIVILE ORAA
Autre
Depuis la création (01 juin 2005) · 21 ans
Établissements de SCI LES CEPAGES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39600 ARBOISSiègeActif
377 632 880 00011 · ouvert le 15 mars 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES CEPAGES
INPIComptes annuels de SCI LES CEPAGES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CEPAGES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES CEPAGES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CEPAGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES CEPAGES. Elle date de 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 29 juin 2017 · N° 16-19.995
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES CEPAGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES CEPAGES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2005
Questions fréquentes sur SCI LES CEPAGES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES CEPAGES ?
Le numéro SIREN de SCI LES CEPAGES est 377 632 880. Le SIRET de son siège social est 377 632 880 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53377632880.
Qui dirige SCI LES CEPAGES ?
SCI LES CEPAGES est dirigée par JOSE ORTOLA, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES CEPAGES ?
Le siège social de SCI LES CEPAGES est situé Rte de Villette, 39600 Arbois.
SCI LES CEPAGES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES CEPAGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES CEPAGES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CEPAGES.
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