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SCI LES CHANES

Active
Siren531 767 440Société civile38090 BONNEFAMILLECréée le 15 avril 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
440 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 531 767 440, SCI LES CHANES est une société civile créée le 15 avril 2011. Elle est domiciliée Ham de Ponas, 38090 Bonnefamille. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JEAN-CLAUDE TROUTTET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES CHANES

Dénomination
SCI LES CHANES
SIREN
531 767 440
SIRET (siège)
531 767 440 00013
N° TVA intracommunautaire
FR77531767440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 767 440
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
440 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 avril 2011
Siège social
HAM DE PONAS, 38090, BONNEFAMILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES CHANES

Propriété, gestion de tous biens et droits immobiliers, acquisition, prise à bail, location, vente, propriété, co-propriété de terrains, de tous immeubles et de tous meubles, la rénovation de tous immeubles (en sous-traitance).

Finances de SCI LES CHANES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES CHANES

AR

ANNE-SOPHIE ROMINGER

Autre

Depuis la création (15 avril 2011) · 15 ans

HR

HUGO ROMINGER

Autre

Depuis la création (15 avril 2011) · 15 ans

GT

GAYLORD TROUTTET

Autre

Depuis la création (15 avril 2011) · 15 ans

JT

JEAN-CLAUDE TROUTTET

Gérant

Depuis la création (15 avril 2011) · 15 ans

GT

GISELE TROUTTET

Gérant

Depuis la création (15 avril 2011) · 15 ans

ST

SEVERINE TROUTTET

Autre

Depuis la création (15 avril 2011) · 15 ans

Établissements de SCI LES CHANES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38090 BONNEFAMILLESiègeActif

    531 767 440 00013 · ouvert le 31 décembre 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES CHANES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 avril 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES CHANES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CHANES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CHANES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHANES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES CHANES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CHANES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CHANES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-12-31

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 2011

Questions fréquentes sur SCI LES CHANES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHANES ?

Le numéro SIREN de SCI LES CHANES est 531 767 440. Le SIRET de son siège social est 531 767 440 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77531767440.

Qui dirige SCI LES CHANES ?

SCI LES CHANES est dirigée par JEAN-CLAUDE TROUTTET, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CHANES ?

Le siège social de SCI LES CHANES est situé Ham de Ponas, 38090 Bonnefamille.

SCI LES CHANES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CHANES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CHANES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHANES.

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