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SCI LES CHAPRAIS

Active
Siren938 090 057SCI25870 GeneuilleCréée le 03 décembre 2024

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI LES CHAPRAIS est une SCI immatriculée le 3 décembre 2024 sous le numéro SIREN 938 090 057. Son siège social est situé 23 RUE du Chenil, 25870 Geneuille. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Camille MERZOUGUI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES CHAPRAIS

Dénomination
SCI LES CHAPRAIS
SIREN
938 090 057
SIRET (siège)
938 090 057 00010
N° TVA intracommunautaire
FR65938090057Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 938 090 057
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
03 décembre 2024
Siège social
23 RUE du Chenil, 25870, Geneuille
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI LES CHAPRAIS

L'acquisition de tout immeuble, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement, dudit immeubles et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES CHAPRAIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES CHAPRAIS

CM

Camille MERZOUGUI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 décembre 2024) · 1 an

JB

Jérôme BURRIEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 décembre 2024) · 1 an

Établissements de SCI LES CHAPRAIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25870 GeneuilleSiègeActif

    938 090 057 00010 · ouvert le 21 novembre 2024 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES CHAPRAIS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 juillet 2025

  • Projet de statuts mis à jour

Dépôt du 29 juillet 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 29 juillet 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 02 décembre 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 01 décembre 2024

  • Copie des statuts

Conformité de SCI LES CHAPRAIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHAPRAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES CHAPRAIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CHAPRAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES CHAPRAIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-12-03 · Début d'activité : 2024-11-21

  1. création

    Date d'effet : 03 décembre 2024

Questions fréquentes sur SCI LES CHAPRAIS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHAPRAIS ?

Le numéro SIREN de SCI LES CHAPRAIS est 938 090 057. Le SIRET de son siège social est 938 090 057 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65938090057.

Qui dirige SCI LES CHAPRAIS ?

SCI LES CHAPRAIS est dirigée par Camille MERZOUGUI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CHAPRAIS ?

Le siège social de SCI LES CHAPRAIS est situé 23 RUE du Chenil, 25870 Geneuille.

SCI LES CHAPRAIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CHAPRAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CHAPRAIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHAPRAIS.

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