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SCI LES CHENES

Active
Siren519 128 466SCI42660 SAINT-GENEST-MALIFAUXCréée le 29 décembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LES CHENES est une SCI immatriculée le 29 décembre 2009 sous le numéro SIREN 519 128 466. Elle est domiciliée 5 rue Louis Jacquemin, 42660 Saint-Genest-Malifaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par NICOLE FAURAND en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI LES CHENES

Dénomination
SCI LES CHENES
SIREN
519 128 466
SIRET (siège)
519 128 466 00025
N° TVA intracommunautaire
FR67519128466Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 519 128 466
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 décembre 2009
Siège social
5 RUE LOUIS JACQUEMIN, 42660, SAINT-GENEST-MALIFAUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES CHENES

l'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question

Finances de SCI LES CHENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES CHENES

NF

NICOLE FAURAND

Autre

Anciens dirigeants (1)

YD

Yves Marcel Joseph Co-gérant : FAURAND Nicole Associé : DUTRIEUX Yves Marcel Joseph Associé : FAURAND Nicole DUTRIEUX

Co-gérant · de décembre 2009 à juillet 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES CHENES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42660 SAINT-GENEST-MALIFAUXSiègeActif

    519 128 466 00025 · ouvert le 16 décembre 2009 · NAF 6820B

  • 42100 SAINT-ETIENNEFermé

    519 128 466 00017 · ouvert le 16 décembre 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES CHENES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES CHENES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CHENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CHENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CHENES. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CHENES

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

    DUTRIEUX Yves Marcel Joseph nom d'usage : DUTRIEUX n'est plus gérant

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-12-29 · Début d'activité : 2009-12-16

  1. création

    Date d'effet : 29 décembre 2009

Questions fréquentes sur SCI LES CHENES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHENES ?

Le numéro SIREN de SCI LES CHENES est 519 128 466. Le SIRET de son siège social est 519 128 466 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67519128466.

Qui dirige SCI LES CHENES ?

SCI LES CHENES est dirigée par NICOLE FAURAND, autre.

Où se situe le siège social de SCI LES CHENES ?

Le siège social de SCI LES CHENES est situé 5 rue Louis Jacquemin, 42660 Saint-Genest-Malifaux.

SCI LES CHENES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CHENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHENES.

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