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SCI LES CHENES LIEGES

Active
Siren421 211 038SCI83600 FréjusCréée le 16 décembre 1998

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
137 k€

SCI LES CHENES LIEGES est une SCI immatriculée le 16 décembre 1998 sous le numéro SIREN 421 211 038. Elle est domiciliée 63 ALL du DONJON, 83600 Fréjus. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par CATHERINE DEVIEUX, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES CHENES LIEGES

Dénomination
SCI LES CHENES LIEGES
SIREN
421 211 038
SIRET (siège)
421 211 038 00045
N° TVA intracommunautaire
FR61421211038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 211 038
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
137 204,12 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
16 décembre 1998
Siège social
63 ALL du DONJON, 83600, Fréjus
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI LES CHENES LIEGES

L'acquisition, la gestion et l'administration de tous biens immobiliers et plus spécialement, l'opération suivante : L'acquisition sur le commune de Saint-Raphaël (Var), Quartier d'Agay, Domaine Canto Cigalo, d'une maison individuelle cadastrée section BH numéro 236, lieudit d'Agay, pour une contenance de 6 ares et 20 centiares, ce bien constituant le lot numéro 12 du lotissement dénommé "Canto Cigalo"

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Finances de SCI LES CHENES LIEGES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES CHENES LIEGES

CD

CATHERINE DEVIEUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 octobre 2012

TC

Thibaud COZZA

Associé indéfiniment responsable

EC

Emilie COZZA

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES CHENES LIEGES

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 83600 FréjusSiègeFermé

    421 211 038 00045 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 6820B

  • 83530 SAINT RAPHAELFermé

    421 211 038 00011 · ouvert le 03 décembre 1998 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES CHENES LIEGES

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 octobre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 17 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 07 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 07 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 1998

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Conformité de SCI LES CHENES LIEGES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHENES LIEGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES CHENES LIEGES. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CHENES LIEGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES CHENES LIEGES

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

    Liquidateur : DEVIEUX Catherine, Jeanne, Marcelle

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Gérant associé : DEVIEUX Catherine, Jeanne, Marcelle

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 1998

Questions fréquentes sur SCI LES CHENES LIEGES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHENES LIEGES ?

Le numéro SIREN de SCI LES CHENES LIEGES est 421 211 038. Le SIRET de son siège social est 421 211 038 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61421211038.

Qui dirige SCI LES CHENES LIEGES ?

SCI LES CHENES LIEGES est dirigée par CATHERINE DEVIEUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CHENES LIEGES ?

Le siège social de SCI LES CHENES LIEGES est situé 63 ALL du DONJON, 83600 Fréjus.

SCI LES CHENES LIEGES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CHENES LIEGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CHENES LIEGES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHENES LIEGES.