Checkers

SCI LES CHENES VERTS

Active
Siren392 356 812Société civile83780 FLAYOSCCréée le 14 septembre 1993

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions16 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI LES CHENES VERTS est une société civile immatriculée le 14 septembre 1993 sous le numéro SIREN 392 356 812. Elle est domiciliée Moulin de l'Avenon, 83780 Flayosc. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). PIERRE BERTRAND exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES CHENES VERTS

Dénomination
SCI LES CHENES VERTS
SIREN
392 356 812
SIRET (siège)
392 356 812 00017
N° TVA intracommunautaire
FR86392356812Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 356 812
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
14 septembre 1993
Siège social
MOULIN DE L'AVENON, 83780, FLAYOSC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES CHENES VERTS

L'acquisition par tous moyens de droits de tous immeubles bâtis ou non - de tous biens ou droits immobiliers leur exploitation et leur gestion par la location ou autrement et notamment l'acquisition d'une propriété à usage d'habitation dans le var à Flayosc ledit bien cadastre section à lieudit l'Avenon N° 999

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES CHENES VERTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES CHENES VERTS

PB

PIERRE BERTRAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 septembre 1993) · 33 ans

FE

FLORANCE ESNOT LEPEINTRE

Autre

Depuis la création (14 septembre 1993) · 33 ans

Établissements de SCI LES CHENES VERTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83780 FLAYOSCSiègeActif

    392 356 812 00017 · ouvert le 30 juin 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES CHENES VERTS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 août 2010

  • Acte

Dépôt du 20 août 2010

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2003

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2003

  • Acte

Dépôt du 14 septembre 1993

  • Acte

Conformité de SCI LES CHENES VERTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHENES VERTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CHENES VERTS. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CHENES VERTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES CHENES VERTS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 1993

Questions fréquentes sur SCI LES CHENES VERTS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHENES VERTS ?

Le numéro SIREN de SCI LES CHENES VERTS est 392 356 812. Le SIRET de son siège social est 392 356 812 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86392356812.

Qui dirige SCI LES CHENES VERTS ?

SCI LES CHENES VERTS est dirigée par PIERRE BERTRAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CHENES VERTS ?

Le siège social de SCI LES CHENES VERTS est situé Moulin de l'Avenon, 83780 Flayosc.

SCI LES CHENES VERTS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CHENES VERTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CHENES VERTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHENES VERTS.

Entreprises similaires

Même activité (location de logements) à Flayosc

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Flayosc

Entreprises du même secteur à Flayosc

Entreprises à Flayosc

Toutes les entreprises à Flayosc