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SCI LES CLUS

Active
Siren379 946 999SCI74290 Veyrier-du-LacCréée le 04 décembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
91,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LES CLUS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 décembre 1990, identifiée par le SIREN 379 946 999. Elle est domiciliée Le Pont Alex, 74290 Veyrier-du-Lac. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par PATRICE BERGER, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES CLUS

Dénomination
SCI LES CLUS
SIREN
379 946 999
SIRET (siège)
379 946 999 00016
N° TVA intracommunautaire
FR23379946999Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 946 999
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
91 469,41 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
04 décembre 1990
Siège social
LE PONT ALEX, 74290, Veyrier-du-Lac
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES CLUS

ACQUISITION, CONSTRUCTION, PROPRIETE, GESTION, ADMINISTRATION ET EXPLOI- TATION PAR BAIL OU AUTREMENT DE TOUS BIENS OU DROITS IMMOBILIERS

Finances de SCI LES CLUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES CLUS

PB

PATRICE BERGER

Gérant

Depuis la création (04 décembre 1990) · 35 ans

Établissements de SCI LES CLUS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74290 Veyrier-du-LacSiègeFermé

    379 946 999 00016 · ouvert le 15 novembre 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES CLUS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI LES CLUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CLUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CLUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CLUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CLUS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CLUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CLUS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 décembre 1990

Questions fréquentes sur SCI LES CLUS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CLUS ?

Le numéro SIREN de SCI LES CLUS est 379 946 999. Le SIRET de son siège social est 379 946 999 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23379946999.

Qui dirige SCI LES CLUS ?

SCI LES CLUS est dirigée par PATRICE BERGER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES CLUS ?

Le siège social de SCI LES CLUS est situé Le Pont Alex, 74290 Veyrier-du-Lac.

SCI LES CLUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CLUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CLUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CLUS.

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