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SCI LES COTEAUX

Active
Siren444 489 074SCI57500 SAINT-AVOLDCréée le 10 décembre 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions54 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI LES COTEAUX est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 décembre 2002, identifiée par le SIREN 444 489 074. Elle est domiciliée 3 Coteaux de Sainte Croix Mr Provot Jean Michel, 57500 Saint-Avold. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN PROVOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES COTEAUX

Dénomination
SCI LES COTEAUX
SIREN
444 489 074
SIRET (siège)
444 489 074 00013
N° TVA intracommunautaire
FR86444489074Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 489 074
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
10 décembre 2002
Siège social
3 COTEAUX DE SAINTE CROIX MR PROVOT JEAN MICHEL, 57500, SAINT-AVOLD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES COTEAUX

La propriété, la gestion, l'acquisition, la construction, la réfection, l'administration.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES COTEAUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES COTEAUX

JP

JEAN PROVOT

Gérant

Depuis la création (10 décembre 2002) · 23 ans

Établissements de SCI LES COTEAUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57500 SAINT-AVOLDSiègeActif

    444 489 074 00013 · ouvert le 29 novembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES COTEAUX

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 05 novembre 2003

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 2002

  • Acte

Conformité de SCI LES COTEAUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES COTEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

54 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES COTEAUX. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES COTEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES COTEAUX

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 2002

Questions fréquentes sur SCI LES COTEAUX

Quel est le numéro SIREN de SCI LES COTEAUX ?

Le numéro SIREN de SCI LES COTEAUX est 444 489 074. Le SIRET de son siège social est 444 489 074 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86444489074.

Qui dirige SCI LES COTEAUX ?

SCI LES COTEAUX est dirigée par JEAN PROVOT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES COTEAUX ?

Le siège social de SCI LES COTEAUX est situé 3 Coteaux de Sainte Croix Mr Provot Jean Michel, 57500 Saint-Avold.

SCI LES COTEAUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES COTEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES COTEAUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES COTEAUX.

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