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SCI LES DARBONS

Active
Siren382 515 732SCI38540 SAINT-JUST-CHALEYSSINCréée le 25 juillet 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LES DARBONS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 juillet 1991, identifiée par le SIREN 382 515 732. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Darbonnieres, 38540 Saint-Just-Chaleyssin. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par JEAN-BERNARD EFFANTIN en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI LES DARBONS

Dénomination
SCI LES DARBONS
SIREN
382 515 732
SIRET (siège)
382 515 732 00016
N° TVA intracommunautaire
FR57382515732Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 515 732
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
25 juillet 1991
Siège social
LES DARBONNIERES, 38540, SAINT-JUST-CHALEYSSIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES DARBONS

Gestion et location du tènement immobilier

Finances de SCI LES DARBONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES DARBONS

JE

JEAN-BERNARD EFFANTIN

Autre

Depuis la création (25 juillet 1991) · 35 ans

MM

MICHELLE MARY

Autre

Depuis la création (25 juillet 1991) · 35 ans

Établissements de SCI LES DARBONS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38540 SAINT-JUST-CHALEYSSINSiègeActif

    382 515 732 00016 · ouvert le 15 juillet 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES DARBONS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI LES DARBONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES DARBONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES DARBONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES DARBONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES DARBONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES DARBONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES DARBONS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 juillet 1991

Questions fréquentes sur SCI LES DARBONS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES DARBONS ?

Le numéro SIREN de SCI LES DARBONS est 382 515 732. Le SIRET de son siège social est 382 515 732 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57382515732.

Qui dirige SCI LES DARBONS ?

SCI LES DARBONS est dirigée par JEAN-BERNARD EFFANTIN, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES DARBONS ?

Le siège social de SCI LES DARBONS est situé Les Darbonnieres, 38540 Saint-Just-Chaleyssin.

SCI LES DARBONS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES DARBONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES DARBONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES DARBONS.

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