SCI LES EMERAUDES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 160 k€
SCI LES EMERAUDES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 mai 1994, identifiée par le SIREN 395 014 756. Elle est domiciliée quai des Emeraudes, 69360 Ternay. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par DAVID AMOUYAL, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES EMERAUDES
INSEE- Dénomination
- SCI LES EMERAUDES
- SIREN
- 395 014 756
- SIRET (siège)
- 395 014 756 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR33395014756Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 395 014 756
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 160 071,47 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 10 mai 1994
- Siège social
- QUAI DES EMERAUDES, 69360, TERNAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES EMERAUDES
Construction, gestion, exploitation et location de tous immeubles bâtis
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LES EMERAUDES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES EMERAUDES
INSEEÉtablissements de SCI LES EMERAUDES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69360 TERNAYSiègeFermé
395 014 756 00013 · ouvert le 10 mai 1994 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES EMERAUDES
INPIConformité de SCI LES EMERAUDES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES EMERAUDES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES EMERAUDES. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 26 juin 2026 · N° 25/00784
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 14 juin 2022 · N° 20/11294
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES EMERAUDES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES EMERAUDES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 mai 1994
Questions fréquentes sur SCI LES EMERAUDES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES EMERAUDES ?
Le numéro SIREN de SCI LES EMERAUDES est 395 014 756. Le SIRET de son siège social est 395 014 756 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33395014756.
Qui dirige SCI LES EMERAUDES ?
SCI LES EMERAUDES est dirigée par DAVID AMOUYAL, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES EMERAUDES ?
Le siège social de SCI LES EMERAUDES est situé quai des Emeraudes, 69360 Ternay.
SCI LES EMERAUDES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES EMERAUDES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES EMERAUDES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES EMERAUDES.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Ternay
