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SCI LES EMERAUDES

Active
Siren395 014 756SCI69360 TERNAYCréée le 10 mai 1994

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
160 k€

SCI LES EMERAUDES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 mai 1994, identifiée par le SIREN 395 014 756. Elle est domiciliée quai des Emeraudes, 69360 Ternay. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par DAVID AMOUYAL, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES EMERAUDES

Dénomination
SCI LES EMERAUDES
SIREN
395 014 756
SIRET (siège)
395 014 756 00013
N° TVA intracommunautaire
FR33395014756Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 014 756
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
160 071,47 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
10 mai 1994
Siège social
QUAI DES EMERAUDES, 69360, TERNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES EMERAUDES

Construction, gestion, exploitation et location de tous immeubles bâtis

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Finances de SCI LES EMERAUDES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES EMERAUDES

DA

DAVID AMOUYAL

Gérant

Depuis la création (10 mai 1994) · 32 ans

Établissements de SCI LES EMERAUDES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69360 TERNAYSiègeFermé

    395 014 756 00013 · ouvert le 10 mai 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES EMERAUDES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mai 1994

  • Acte

Conformité de SCI LES EMERAUDES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES EMERAUDES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES EMERAUDES. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES EMERAUDES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES EMERAUDES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 mai 1994

Questions fréquentes sur SCI LES EMERAUDES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES EMERAUDES ?

Le numéro SIREN de SCI LES EMERAUDES est 395 014 756. Le SIRET de son siège social est 395 014 756 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33395014756.

Qui dirige SCI LES EMERAUDES ?

SCI LES EMERAUDES est dirigée par DAVID AMOUYAL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES EMERAUDES ?

Le siège social de SCI LES EMERAUDES est situé quai des Emeraudes, 69360 Ternay.

SCI LES EMERAUDES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES EMERAUDES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES EMERAUDES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES EMERAUDES.