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SCI LES FEUILLUS

Active
Siren538 580 788SCI39100 FOUCHERANSCréée le 16 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 538 580 788, SCI LES FEUILLUS est une SCI créée le 16 décembre 2011. Son siège social est situé 13 rue du Stade, 39100 Foucherans. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par EMMANUEL DUPUY, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES FEUILLUS

Dénomination
SCI LES FEUILLUS
SIREN
538 580 788
SIRET (siège)
538 580 788 00015
N° TVA intracommunautaire
FR87538580788Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 580 788
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 décembre 2011
Siège social
13 RUE DU STADE, 39100, FOUCHERANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES FEUILLUS

Se reporter aux statuts.

Finances de SCI LES FEUILLUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES FEUILLUS

ED

EMMANUEL DUPUY

Gérant

Depuis la création (16 décembre 2011) · 14 ans

FM

FREDERIC MONAMY

Autre

Depuis la création (16 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de SCI LES FEUILLUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39100 FOUCHERANSSiègeActif

    538 580 788 00015 · ouvert le 08 décembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES FEUILLUS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES FEUILLUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES FEUILLUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES FEUILLUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES FEUILLUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES FEUILLUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES FEUILLUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES FEUILLUS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-12-08

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 2011

Questions fréquentes sur SCI LES FEUILLUS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES FEUILLUS ?

Le numéro SIREN de SCI LES FEUILLUS est 538 580 788. Le SIRET de son siège social est 538 580 788 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87538580788.

Qui dirige SCI LES FEUILLUS ?

SCI LES FEUILLUS est dirigée par EMMANUEL DUPUY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES FEUILLUS ?

Le siège social de SCI LES FEUILLUS est situé 13 rue du Stade, 39100 Foucherans.

SCI LES FEUILLUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES FEUILLUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES FEUILLUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES FEUILLUS.

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