SCI LES FROMENTIERES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 490 217 510, SCI LES FROMENTIERES est une SCI créée le 31 mai 2006. Son siège social est situé Lotissement le Vallon, 26320 Saint-Marcel-les-Valence. SCI LES FROMENTIERES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par GUY MICHELON, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES FROMENTIERES
INSEE- Dénomination
- SCI LES FROMENTIERES
- SIREN
- 490 217 510
- SIRET (siège)
- 490 217 510 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR40490217510Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 217 510
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 31 mai 2006
- Siège social
- LOTISSEMENT LE VALLON, 26320, SAINT-MARCEL-LES-VALENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES FROMENTIERES
Acquisition, propriété, administration et exploitation par location ou autrement de terrains et immeubles
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Finances de SCI LES FROMENTIERES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES FROMENTIERES
INSEEÉtablissements de SCI LES FROMENTIERES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26320 SAINT-MARCEL-LES-VALENCESiègeActif
490 217 510 00018 · ouvert le 06 mai 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES FROMENTIERES
INPIConformité de SCI LES FROMENTIERES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES FROMENTIERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES FROMENTIERES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES FROMENTIERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES FROMENTIERES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 mai 2006
Questions fréquentes sur SCI LES FROMENTIERES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES FROMENTIERES ?
Le numéro SIREN de SCI LES FROMENTIERES est 490 217 510. Le SIRET de son siège social est 490 217 510 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40490217510.
Qui dirige SCI LES FROMENTIERES ?
SCI LES FROMENTIERES est dirigée par GUY MICHELON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES FROMENTIERES ?
Le siège social de SCI LES FROMENTIERES est situé Lotissement le Vallon, 26320 Saint-Marcel-les-Valence.
SCI LES FROMENTIERES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES FROMENTIERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES FROMENTIERES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES FROMENTIERES.
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