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SCI LES GRAVELLOTS

Active
Siren388 485 401SCI01110 PLATEAU D'HAUTEVILLECréée le 16 septembre 1992

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
122 k€

SCI LES GRAVELLOTS est une SCI immatriculée le 16 septembre 1992 sous le numéro SIREN 388 485 401. Son siège social est situé 477 av de la Liberte Hauteville, 01110 Plateau d'Hauteville. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par ANNE JACQUET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES GRAVELLOTS

Dénomination
SCI LES GRAVELLOTS
SIREN
388 485 401
SIRET (siège)
388 485 401 00011
N° TVA intracommunautaire
FR51388485401Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 485 401
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
121 959,21 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
16 septembre 1992
Siège social
477 AV DE LA LIBERTE HAUTEVILLE, 01110, PLATEAU D'HAUTEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES GRAVELLOTS

ACQUISITION ET GESTION D'IMMEUBLES

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Finances de SCI LES GRAVELLOTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES GRAVELLOTS

AJ

ANNE JACQUET

Gérant

Depuis la création (16 septembre 1992) · 34 ans

Établissements de SCI LES GRAVELLOTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01110 PLATEAU D'HAUTEVILLESiègeActif

    388 485 401 00011 · ouvert le 12 juin 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES GRAVELLOTS

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI LES GRAVELLOTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES GRAVELLOTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES GRAVELLOTS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES GRAVELLOTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES GRAVELLOTS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 septembre 1992

Questions fréquentes sur SCI LES GRAVELLOTS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES GRAVELLOTS ?

Le numéro SIREN de SCI LES GRAVELLOTS est 388 485 401. Le SIRET de son siège social est 388 485 401 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51388485401.

Qui dirige SCI LES GRAVELLOTS ?

SCI LES GRAVELLOTS est dirigée par ANNE JACQUET, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES GRAVELLOTS ?

Le siège social de SCI LES GRAVELLOTS est situé 477 av de la Liberte Hauteville, 01110 Plateau d'Hauteville.

SCI LES GRAVELLOTS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES GRAVELLOTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES GRAVELLOTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES GRAVELLOTS.