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SCI LES GROTTES

Active
Siren444 363 998SCI38460 CREMIEUCréée le 09 décembre 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI LES GROTTES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 décembre 2002, identifiée par le SIREN 444 363 998. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Mte Saint Laurent, 38460 Cremieu. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MICHEL PATISSIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES GROTTES

Dénomination
SCI LES GROTTES
SIREN
444 363 998
SIRET (siège)
444 363 998 00014
N° TVA intracommunautaire
FR54444363998Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 363 998
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
09 décembre 2002
Siège social
5 MTE SAINT LAURENT, 38460, CREMIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES GROTTES

ACQUISITION, CONSTRUCTION, MISE EN VALUER, AMENAGEMENT, ADMINISTRATION, GESTION, EXPLOITATION, LOCATION DE TOUS TERRAINS OU IMMEUBLES A USAGE COMMERCIAL, INDUSTRIEL, PROFESSIONNEL, AGRICOLE OU D'HABITATION.

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Finances de SCI LES GROTTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES GROTTES

MP

MICHEL PATISSIER

Gérant

Depuis la création (09 décembre 2002) · 23 ans

Établissements de SCI LES GROTTES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38460 CREMIEUSiègeActif

    444 363 998 00014 · ouvert le 18 novembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES GROTTES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 décembre 2002

  • Acte

Conformité de SCI LES GROTTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES GROTTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES GROTTES. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES GROTTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES GROTTES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 décembre 2002

Questions fréquentes sur SCI LES GROTTES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES GROTTES ?

Le numéro SIREN de SCI LES GROTTES est 444 363 998. Le SIRET de son siège social est 444 363 998 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54444363998.

Qui dirige SCI LES GROTTES ?

SCI LES GROTTES est dirigée par MICHEL PATISSIER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES GROTTES ?

Le siège social de SCI LES GROTTES est situé 5 Mte Saint Laurent, 38460 Cremieu.

SCI LES GROTTES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES GROTTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES GROTTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES GROTTES.

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