SCI LES HESPERIDES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI LES HESPERIDES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 juin 2002, identifiée par le SIREN 442 322 681. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 B rue Jean Bauhin, 25200 Montbeliard. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MARIE-CHRISTINE VERNEREY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES HESPERIDES
INSEE- Dénomination
- SCI LES HESPERIDES
- SIREN
- 442 322 681
- SIRET (siège)
- 442 322 681 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR04442322681Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 322 681
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 14 juin 2002
- Siège social
- 14 B RUE JEAN BAUHIN, 25200, MONTBELIARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES HESPERIDES
Propriété gestion acquisition à titre civil de tous biens mobiliers et immobiliers
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Finances de SCI LES HESPERIDES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES HESPERIDES
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 avril 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES HESPERIDES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25200 MONTBELIARDSiègeActif
442 322 681 00010 · ouvert le 05 juin 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES HESPERIDES
INPIConformité de SCI LES HESPERIDES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES HESPERIDES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
15 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES HESPERIDES. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Construction
Décision du 31 mars 2026 · N° 25/05559
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 6ème Chambre
Décision du 19 décembre 2025 · N° 22/09843
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 2ème section
Décision du 23 octobre 2025 · N° 22/04685
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 11 septembre 2025 · N° 24/02401
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX PRESIDENCE
Décision du 23 juillet 2025 · N° 25/02049
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème chambre
Décision du 23 juin 2025 · N° 21/00674
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
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Décision du 11 février 2025 · N° 24/00683
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 13 novembre 2024 · N° 21/12599
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 4
Décision du 11 octobre 2024 · N° 23/01842
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 10 octobre 2024 · N° 24/01937
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Décision du 13 mai 2024 · N° 24/00132
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 03 juillet 2023 · N° 20/02407
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Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 03 juillet 2023 · N° 20/02406
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 26 juin 1990 · N° 89-11.300
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES HESPERIDES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES HESPERIDES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Gérant, Associé indéfiniment responsable : PARISSIER Marie-Christine ; Associé indéfiniment responsable : VERNEREY Philippe
- création
Date d'effet : 14 juin 2002
Questions fréquentes sur SCI LES HESPERIDES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES HESPERIDES ?
Le numéro SIREN de SCI LES HESPERIDES est 442 322 681. Le SIRET de son siège social est 442 322 681 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04442322681.
Qui dirige SCI LES HESPERIDES ?
SCI LES HESPERIDES est dirigée par MARIE-CHRISTINE VERNEREY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES HESPERIDES ?
Le siège social de SCI LES HESPERIDES est situé 14 B rue Jean Bauhin, 25200 Montbeliard.
SCI LES HESPERIDES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES HESPERIDES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES HESPERIDES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES HESPERIDES.
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