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SCI LES HETRES

Active
Siren352 894 091SCI70300 FROIDECONCHECréée le 18 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
457,35 €
Effectif
Non publié

SCI LES HETRES est une SCI immatriculée le 18 janvier 1990 sous le numéro SIREN 352 894 091. Le siège social de l'entreprise se trouve zone Artisanale, 70300 Froideconche. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par MARC MARILLER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES HETRES

Dénomination
SCI LES HETRES
SIREN
352 894 091
SIRET (siège)
352 894 091 00011
N° TVA intracommunautaire
FR35352894091Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 352 894 091
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
457,35 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
18 janvier 1990
Siège social
ZONE ARTISANALE, 70300, FROIDECONCHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES HETRES

Acquisition, administration et exploitation par bail ou autrement de tous immeubles bâtis ou terrains, la construction sur ces terrains d'immeubles, l'obtention de tous concours financier pour réaliser cet objet.

Finances de SCI LES HETRES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES HETRES

MM

MARC MARILLER

Gérant

En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 octobre 2023

M

M&T NATURE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 octobre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES HETRES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70300 FROIDECONCHESiègeActif

    352 894 091 00011 · ouvert le 30 septembre 1989 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES HETRES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 octobre 2023

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES HETRES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES HETRES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES HETRES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES HETRES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES HETRES. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES HETRES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES HETRES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    Gérant : MARILLER Marc ; Associé indéfiniment responsable : M&T NATURE

  1. création

    Date d'effet : 18 janvier 1990

Questions fréquentes sur SCI LES HETRES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES HETRES ?

Le numéro SIREN de SCI LES HETRES est 352 894 091. Le SIRET de son siège social est 352 894 091 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35352894091.

Qui dirige SCI LES HETRES ?

SCI LES HETRES est dirigée par MARC MARILLER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES HETRES ?

Le siège social de SCI LES HETRES est situé zone Artisanale, 70300 Froideconche.

SCI LES HETRES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES HETRES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES HETRES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES HETRES.

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