SCI CHAMP DU POMMIER
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 55,2 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 382 543 668, SCI CHAMP DU POMMIER est une SCI créée le 2 août 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue Neuve, 70300 Froideconche. SCI CHAMP DU POMMIER relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). JOEL DECHAMBENOIT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CHAMP DU POMMIER
INSEE- Dénomination
- SCI CHAMP DU POMMIER
- SIREN
- 382 543 668
- SIRET (siège)
- 382 543 668 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR57382543668Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 543 668
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 55 186,54 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 02 août 1991
- Siège social
- 2 RUE NEUVE, 70300, FROIDECONCHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHAMP DU POMMIER
L'acquisition, la propriété, la gestion, l'administration, l'aménagement et l'entretien de tous biens immobiliers, civils, commerciaux ou industriels, et généralement toutes opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI CHAMP DU POMMIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHAMP DU POMMIER
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 juin 2011
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CHAMP DU POMMIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70300 FROIDECONCHESiègeActif
382 543 668 00018 · ouvert le 01 août 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI CHAMP DU POMMIER
INPIConformité de SCI CHAMP DU POMMIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAMP DU POMMIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHAMP DU POMMIER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHAMP DU POMMIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI CHAMP DU POMMIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Gérant associé : DECHAMBENOIT Joel, Claude, Gilbert
- création
Date d'effet : 02 août 1991
Questions fréquentes sur SCI CHAMP DU POMMIER
Quel est le numéro SIREN de SCI CHAMP DU POMMIER ?
Le numéro SIREN de SCI CHAMP DU POMMIER est 382 543 668. Le SIRET de son siège social est 382 543 668 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57382543668.
Qui dirige SCI CHAMP DU POMMIER ?
SCI CHAMP DU POMMIER est dirigée par JOEL DECHAMBENOIT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHAMP DU POMMIER ?
Le siège social de SCI CHAMP DU POMMIER est situé 2 rue Neuve, 70300 Froideconche.
SCI CHAMP DU POMMIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHAMP DU POMMIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHAMP DU POMMIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAMP DU POMMIER.
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