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SCI LES HEURES CLAIRES

Active
Siren418 757 787SCI38460 CREMIEUCréée le 20 mai 1998

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI LES HEURES CLAIRES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 mai 1998, identifiée par le SIREN 418 757 787. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de Montradis, 38460 Cremieu. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ANNIE HUGUET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES HEURES CLAIRES

Dénomination
SCI LES HEURES CLAIRES
SIREN
418 757 787
SIRET (siège)
418 757 787 00019
N° TVA intracommunautaire
FR86418757787Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 757 787
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
20 mai 1998
Siège social
CHE DE MONTRADIS, 38460, CREMIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES HEURES CLAIRES

Acquisition, administration et gestion par location à usage d'habitation ou professionnel, en un ou plusieurs lots ou autrement, de tous immeubles et notamment un immeuble sis à Villemoirieu (38) "Fouillouse".

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES HEURES CLAIRES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES HEURES CLAIRES

AH
AC

Anne-Laurence CAVALIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

GC

Georges CAVALIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI LES HEURES CLAIRES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38460 CREMIEUSiègeActif

    418 757 787 00019 · ouvert le 06 mai 1998 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES HEURES CLAIRES

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 janvier 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 12 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 12 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 09 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 08 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 08 janvier 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 20 mai 1998

  • Acte

Conformité de SCI LES HEURES CLAIRES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES HEURES CLAIRES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES HEURES CLAIRES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES HEURES CLAIRES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES HEURES CLAIRES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    CAVALIER Anne-Laurence Jeanne nom d'usage : ROCHE devient gérant. CAVALIER Georges Albert Jean nom d'usage : CAVALIER devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 20 mai 1998

Questions fréquentes sur SCI LES HEURES CLAIRES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES HEURES CLAIRES ?

Le numéro SIREN de SCI LES HEURES CLAIRES est 418 757 787. Le SIRET de son siège social est 418 757 787 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86418757787.

Qui dirige SCI LES HEURES CLAIRES ?

SCI LES HEURES CLAIRES est dirigée par ANNIE HUGUET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES HEURES CLAIRES ?

Le siège social de SCI LES HEURES CLAIRES est situé Che de Montradis, 38460 Cremieu.

SCI LES HEURES CLAIRES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES HEURES CLAIRES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES HEURES CLAIRES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES HEURES CLAIRES.

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