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SCI LES HORTS

Active
Siren503 030 546SCI66320 VINCACréée le 07 mars 2008

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI LES HORTS est une SCI immatriculée le 7 mars 2008 sous le numéro SIREN 503 030 546. Elle est domiciliée 15 rue Dels Horts, 66320 Vinca. SCI LES HORTS relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par DIDIER CLAUSELL, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES HORTS

Dénomination
SCI LES HORTS
SIREN
503 030 546
SIRET (siège)
503 030 546 00017
N° TVA intracommunautaire
FR85503030546Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 030 546
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
07 mars 2008
Siège social
15 RUE DELS HORTS, 66320, VINCA
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES HORTS

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES HORTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES HORTS

DC

DIDIER CLAUSELL

Gérant

Depuis la création (07 mars 2008) · 18 ans

CM

CORINNE MARTINEZ

Gérant

Depuis la création (07 mars 2008) · 18 ans

Établissements de SCI LES HORTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66320 VINCASiègeActif

    503 030 546 00017 · ouvert le 22 février 2008 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES HORTS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mars 2008

  • Acte

Conformité de SCI LES HORTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES HORTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES HORTS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES HORTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES HORTS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-03-07 · Début d'activité : 2008-02-22

  1. création

    Date d'effet : 07 mars 2008

Questions fréquentes sur SCI LES HORTS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES HORTS ?

Le numéro SIREN de SCI LES HORTS est 503 030 546. Le SIRET de son siège social est 503 030 546 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85503030546.

Qui dirige SCI LES HORTS ?

SCI LES HORTS est dirigée par DIDIER CLAUSELL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES HORTS ?

Le siège social de SCI LES HORTS est situé 15 rue Dels Horts, 66320 Vinca.

SCI LES HORTS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES HORTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES HORTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES HORTS.

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