SCI LES JAILLETS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,1 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 380 908 236, SCI LES JAILLETS est une SCI créée le 30 janvier 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue de la Rua, 05330 Saint-Chaffrey. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. MARCELLE COUTHON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES JAILLETS
INSEE- Dénomination
- SCI LES JAILLETS
- SIREN
- 380 908 236
- SIRET (siège)
- 380 908 236 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR21380908236Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 908 236
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 134,29 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 30 janvier 1991
- Siège social
- 14 RUE DE LA RUA, 05330, SAINT-CHAFFREY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES JAILLETS
Propriété gestion et administration de tous biens appartenant à la société
Finances de SCI LES JAILLETS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES JAILLETS
INSEEÉtablissements de SCI LES JAILLETS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 05330 SAINT-CHAFFREYSiègeActif
380 908 236 00017 · ouvert le 08 décembre 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES JAILLETS
INPIComptes annuels de SCI LES JAILLETS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES JAILLETS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES JAILLETS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES JAILLETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES JAILLETS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES JAILLETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES JAILLETS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 janvier 1991
Questions fréquentes sur SCI LES JAILLETS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES JAILLETS ?
Le numéro SIREN de SCI LES JAILLETS est 380 908 236. Le SIRET de son siège social est 380 908 236 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21380908236.
Qui dirige SCI LES JAILLETS ?
SCI LES JAILLETS est dirigée par MARCELLE COUTHON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES JAILLETS ?
Le siège social de SCI LES JAILLETS est situé 14 rue de la Rua, 05330 Saint-Chaffrey.
SCI LES JAILLETS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES JAILLETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES JAILLETS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES JAILLETS.
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