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SCI LES JONQUILLES

Active
Siren352 991 350SCI25200 MONTBELIARDCréée le 16 janvier 1990

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
152,45 €

SCI LES JONQUILLES est une SCI immatriculée le 16 janvier 1990 sous le numéro SIREN 352 991 350. Elle est domiciliée 34 Fg de Besancon, 25200 Montbeliard. SCI LES JONQUILLES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). GILLES TOUYA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES JONQUILLES

Dénomination
SCI LES JONQUILLES
SIREN
352 991 350
SIRET (siège)
352 991 350 00013
N° TVA intracommunautaire
FR36352991350Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 352 991 350
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
16 janvier 1990
Siège social
34 FG DE BESANCON, 25200, MONTBELIARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES JONQUILLES

PROPRIETE, CONSTRUCTION, ADMINISTRATION, EXPLOITATION PAR BAIL DE TOUS IMMEUBLES.

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Finances de SCI LES JONQUILLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES JONQUILLES

GT

GILLES TOUYA

Gérant

Depuis la création (16 janvier 1990) · 36 ans

Établissements de SCI LES JONQUILLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25200 MONTBELIARDSiègeActif

    352 991 350 00013 · ouvert le 30 novembre 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES JONQUILLES

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI LES JONQUILLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES JONQUILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

18 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES JONQUILLES. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES JONQUILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES JONQUILLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 1990

Questions fréquentes sur SCI LES JONQUILLES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES JONQUILLES ?

Le numéro SIREN de SCI LES JONQUILLES est 352 991 350. Le SIRET de son siège social est 352 991 350 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36352991350.

Qui dirige SCI LES JONQUILLES ?

SCI LES JONQUILLES est dirigée par GILLES TOUYA, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES JONQUILLES ?

Le siège social de SCI LES JONQUILLES est situé 34 Fg de Besancon, 25200 Montbeliard.

SCI LES JONQUILLES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES JONQUILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES JONQUILLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES JONQUILLES.