SCI LES LUPINS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI LES LUPINS est une SCI immatriculée le 8 septembre 1998 sous le numéro SIREN 420 033 938. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue de la Brasserie, 25500 Morteau. SCI LES LUPINS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par DOGAN SURMELI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES LUPINS
INSEE- Dénomination
- SCI LES LUPINS
- SIREN
- 420 033 938
- SIRET (siège)
- 420 033 938 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR46420033938Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 420 033 938
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 08 septembre 1998
- Siège social
- 3 RUE DE LA BRASSERIE, 25500, MORTEAU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES LUPINS
L'acquisition, la propriété et la gestion à titre civil d'un bâtiment existant à Morteau 11 rue du 8 mai, la transformation après obtention d'un permis de construire en un immeuble principalement à usage d'habitation, l'acquisition de terrains voisins.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LES LUPINS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES LUPINS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 septembre 1998) · 28 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 septembre 1998) · 28 ans
Établissements de SCI LES LUPINS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25500 MORTEAUSiègeActif
420 033 938 00028 · ouvert le 13 juillet 1998 · NAF 6820B
- 25500 MORTEAUFermé
420 033 938 00010 · ouvert le 13 juillet 1998 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES LUPINS
INPIConformité de SCI LES LUPINS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES LUPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES LUPINS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, iLLKIRCH Civil
Décision du 28 mai 2025 · N° 25/01563
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 février 1989 · N° 85-42.365
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES LUPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES LUPINS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- création
Date d'effet : 08 septembre 1998
Questions fréquentes sur SCI LES LUPINS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES LUPINS ?
Le numéro SIREN de SCI LES LUPINS est 420 033 938. Le SIRET de son siège social est 420 033 938 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46420033938.
Qui dirige SCI LES LUPINS ?
SCI LES LUPINS est dirigée par DOGAN SURMELI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES LUPINS ?
Le siège social de SCI LES LUPINS est situé 3 rue de la Brasserie, 25500 Morteau.
SCI LES LUPINS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES LUPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES LUPINS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES LUPINS.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Morteau
- RIEME PERE ET FILS25500 Morteau
- B.R. HOLDING25500 Morteau
- SCI R.W.M. NOTAIRES25500 Morteau
- SCI LA PIROULETTE25500 Morteau
- SCI CLE-IMMO25500 Morteau
- BARNACHON-CORTINAS25500 Morteau
- ALAIN FAIVRE25500 Morteau
- 5 A25500 Morteau
- ROMEO ET JULIETTE25500 Morteau
- SCI VICTOR HUGO25500 Morteau
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Morteau
Entreprises du même secteur à Morteau
Entreprises à Morteau
Toutes les entreprises à Morteau
Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » du Doubs en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
