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SCI LES MARRONNIERS

Active
Siren378 080 360SCI35600 BAINS-SUR-OUSTCréée le 29 mai 1990

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
3,0 k€

SCI LES MARRONNIERS est une SCI immatriculée le 29 mai 1990 sous le numéro SIREN 378 080 360. Son siège social est situé 14 Le Port Corbin, 35600 Bains-sur-Oust. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JACQUES MARTEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES MARRONNIERS

Dénomination
SCI LES MARRONNIERS
SIREN
378 080 360
SIRET (siège)
378 080 360 00027
N° TVA intracommunautaire
FR13378080360Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 080 360
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
29 mai 1990
Siège social
14 LE PORT CORBIN, 35600, BAINS-SUR-OUST
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES MARRONNIERS

propriété, gestion, administration et exploitation pär bail ou autrement, acquisition et disposition de tous immeubles et de tous droits immobiliers acquis pär elle à quelque titre que cé soit ou qui lui seront apportés (début : 28.04.1990)

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Finances de SCI LES MARRONNIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES MARRONNIERS

JM

JACQUES MARTEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 février 2018

KM

KAREN MARTEL

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 février 2018

TM

THIERRY MARTEL

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 février 2018

PM

PAULE MOURAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

PM

Paulette en fonction le 08 Février 2018 MOURAUD

Gérant Associé indéfiniment responsable · de février 2018 à juillet 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES MARRONNIERS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 35600 BAINS-SUR-OUSTSiègeActif

    378 080 360 00027 · ouvert le 28 avril 1990 · NAF 6820B

  • 35600 BAINS-SUR-OUSTFermé

    378 080 360 00019 · ouvert le 28 avril 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES MARRONNIERS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 12 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 08 février 2018

  • Acte

Conformité de SCI LES MARRONNIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES MARRONNIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

59 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES MARRONNIERS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES MARRONNIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES MARRONNIERS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MARTEL Paule ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MARTEL Jacques

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

    Gérant Associé indéfiniment responsable : MARTEL Jacques Antoine modification le 08 Février 2018 ; Associé indéfiniment responsable : MARTEL Karen en fonction le 08 Février 2018 ; Gérant Associé indéfiniment responsable : MOURAUD Paulette en fonction le 08 Février 2018 ; Associé indéfiniment responsable : MARTEL Thierry en fonction le 08 Février 2018

  1. création

    Date d'effet : 29 mai 1990

Questions fréquentes sur SCI LES MARRONNIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES MARRONNIERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES MARRONNIERS est 378 080 360. Le SIRET de son siège social est 378 080 360 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13378080360.

Qui dirige SCI LES MARRONNIERS ?

SCI LES MARRONNIERS est dirigée par JACQUES MARTEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES MARRONNIERS ?

Le siège social de SCI LES MARRONNIERS est situé 14 Le Port Corbin, 35600 Bains-sur-Oust.

SCI LES MARRONNIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES MARRONNIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES MARRONNIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES MARRONNIERS.