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SCI LES MODOUS

Active
Siren423 759 026SCI88380 ARCHETTESCréée le 03 août 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

SCI LES MODOUS est une SCI immatriculée le 3 août 1999 sous le numéro SIREN 423 759 026. Elle est domiciliée 106 rue du Poirier, 88380 Archettes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par FREDERIC L'HOTE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES MODOUS

Dénomination
SCI LES MODOUS
SIREN
423 759 026
SIRET (siège)
423 759 026 00028
N° TVA intracommunautaire
FR37423759026Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 759 026
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 août 1999
Siège social
106 RUE DU POIRIER, 88380, ARCHETTES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES MODOUS

L'acquisition, la prise à bail, la mise en valeur de tous terrains et l'édification sur lesdits terrains de bâtiments à usage commercial, d'habitation et professionnel, administration, gestion de tous biens immeubles, la construction ou l'achat de tous biens immobiliers et mobiliers, la propriété, l'administration et l'exploitation par bail ou location de biens immobiliers acquis ou édifiés par la société

Finances de SCI LES MODOUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES MODOUS

FL

FREDERIC L'HOTE

Gérant

Depuis la création (03 août 1999) · 27 ans

Établissements de SCI LES MODOUS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 88380 ARCHETTESSiègeActif

    423 759 026 00028 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 6820B

  • 88380 ARCHETTESFermé

    423 759 026 00010 · ouvert le 09 juillet 1999 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES MODOUS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 février 2011

  • Acte

Dépôt du 15 février 2011

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 1999

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES MODOUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES MODOUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES MODOUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES MODOUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES MODOUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES MODOUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES MODOUS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

  1. création

    Date d'effet : 03 août 1999

Questions fréquentes sur SCI LES MODOUS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES MODOUS ?

Le numéro SIREN de SCI LES MODOUS est 423 759 026. Le SIRET de son siège social est 423 759 026 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37423759026.

Qui dirige SCI LES MODOUS ?

SCI LES MODOUS est dirigée par FREDERIC L'HOTE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES MODOUS ?

Le siège social de SCI LES MODOUS est situé 106 rue du Poirier, 88380 Archettes.

SCI LES MODOUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES MODOUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES MODOUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES MODOUS.

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