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SCI LES MYOSOTIS

Active
Siren388 746 836SCI11110 ArmissanCréée le 19 octobre 1992

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
914,69 €

SCI LES MYOSOTIS est une SCI immatriculée le 19 octobre 1992 sous le numéro SIREN 388 746 836. Elle est domiciliée 20 CHE de la Montee Blanche, 11110 Armissan. SCI LES MYOSOTIS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). NADINE BROUSMICHE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES MYOSOTIS

Dénomination
SCI LES MYOSOTIS
SIREN
388 746 836
SIRET (siège)
388 746 836 00021
N° TVA intracommunautaire
FR14388746836Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 746 836
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 juin 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
914,69 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
19 octobre 1992
Siège social
20 CHE de la Montee Blanche, 11110, Armissan
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI LES MYOSOTIS

Acquisition, gestion et exploitation par bail, location ou autrement de ts biens immobiliers -

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Finances de SCI LES MYOSOTIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES MYOSOTIS

NB

NADINE BROUSMICHE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 octobre 1992) · 34 ans

AD

ALICE DANHIEZ

Associé indéfiniment responsable

CD

CLEMENCE DANHIEZ

Associé indéfiniment responsable

MD

MATHIEU DANHIEZ

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI LES MYOSOTIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 11110 ArmissanSiègeActif

    388 746 836 00021 · ouvert le 26 février 2024 · NAF 6820B

  • 59460 JEUMONTFermé

    388 746 836 00013 · ouvert le 18 septembre 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES MYOSOTIS

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 28 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 25 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 1992

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Conformité de SCI LES MYOSOTIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES MYOSOTIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

26 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES MYOSOTIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES MYOSOTIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES MYOSOTIS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Narbonne

    Immatriculée le 2025-06-04 · Début d'activité : 2024-02-26

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

    Gérant : BROUSMICHE Nadine Pierrette

  1. création

    Date d'effet : 19 octobre 1992

Questions fréquentes sur SCI LES MYOSOTIS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES MYOSOTIS ?

Le numéro SIREN de SCI LES MYOSOTIS est 388 746 836. Le SIRET de son siège social est 388 746 836 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14388746836.

Qui dirige SCI LES MYOSOTIS ?

SCI LES MYOSOTIS est dirigée par NADINE BROUSMICHE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES MYOSOTIS ?

Le siège social de SCI LES MYOSOTIS est situé 20 CHE de la Montee Blanche, 11110 Armissan.

SCI LES MYOSOTIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES MYOSOTIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES MYOSOTIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES MYOSOTIS.

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