SCI LES NENUPHARS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 300 €
- Effectif
- Non publié
SCI LES NENUPHARS est une SCI immatriculée le 1er juin 2001 sous le numéro SIREN 438 341 364. Son siège social est situé 28 rue de la Carriere Mr Rostoucher Daniel, 57600 Morsbach. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MARCEL ROSTOUCHER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES NENUPHARS
INSEE- Dénomination
- SCI LES NENUPHARS
- SIREN
- 438 341 364
- SIRET (siège)
- 438 341 364 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR51438341364Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 341 364
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 300 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 juin 2001
- Siège social
- 28 RUE DE LA CARRIERE MR ROSTOUCHER DANIEL, 57600, MORSBACH
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES NENUPHARS
PROPRIETE ET JOUISSANCE D'UN ETANG.
Finances de SCI LES NENUPHARS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES NENUPHARS
INSEEÉtablissements de SCI LES NENUPHARS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57600 MORSBACHSiègeActif
438 341 364 00018 · ouvert le 21 mai 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES NENUPHARS
INPIComptes annuels de SCI LES NENUPHARS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES NENUPHARS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES NENUPHARS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES NENUPHARS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES NENUPHARS. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-5
Décision du 02 avril 2026 · N° 25/03752
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 10 juin 2025 · N° 25/00644
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 17 décembre 2024 · N° 24/00981
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 30 juillet 2024 · N° 24/00981
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre 1re section
Décision du 07 juin 2022 · N° 19/05242
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES NENUPHARS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES NENUPHARS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2001
Questions fréquentes sur SCI LES NENUPHARS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES NENUPHARS ?
Le numéro SIREN de SCI LES NENUPHARS est 438 341 364. Le SIRET de son siège social est 438 341 364 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51438341364.
Qui dirige SCI LES NENUPHARS ?
SCI LES NENUPHARS est dirigée par MARCEL ROSTOUCHER, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES NENUPHARS ?
Le siège social de SCI LES NENUPHARS est situé 28 rue de la Carriere Mr Rostoucher Daniel, 57600 Morsbach.
SCI LES NENUPHARS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES NENUPHARS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES NENUPHARS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES NENUPHARS.
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