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SCI LES ORCHIDEES

Active
Siren402 376 594SCI90330 CHAUXCréée le 11 octobre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions15 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
22,87 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 402 376 594, SCI LES ORCHIDEES est une SCI créée le 11 octobre 1995. Son siège social est situé 28 Grande rue Chaux, 90330 Chaux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JEROME PELLETANNE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES ORCHIDEES

Dénomination
SCI LES ORCHIDEES
SIREN
402 376 594
SIRET (siège)
402 376 594 00014
N° TVA intracommunautaire
FR05402376594Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 376 594
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
22,87 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 octobre 1995
Siège social
28 GRANDE RUE CHAUX, 90330, CHAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ORCHIDEES

LOCATION DE LOCAUX NUS OU MEUBLES

Finances de SCI LES ORCHIDEES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES ORCHIDEES

AC

ALEXANDRE CARAFFINI

Autre

Depuis la création (11 octobre 1995) · 31 ans

JP

JEROME PELLETANNE

Gérant

Depuis la création (11 octobre 1995) · 31 ans

Établissements de SCI LES ORCHIDEES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90330 CHAUXSiègeActif

    402 376 594 00014 · ouvert le 21 février 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ORCHIDEES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 décembre 1998

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES ORCHIDEES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ORCHIDEES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES ORCHIDEES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ORCHIDEES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ORCHIDEES. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ORCHIDEES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES ORCHIDEES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 octobre 1995

Questions fréquentes sur SCI LES ORCHIDEES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ORCHIDEES ?

Le numéro SIREN de SCI LES ORCHIDEES est 402 376 594. Le SIRET de son siège social est 402 376 594 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05402376594.

Qui dirige SCI LES ORCHIDEES ?

SCI LES ORCHIDEES est dirigée par JEROME PELLETANNE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ORCHIDEES ?

Le siège social de SCI LES ORCHIDEES est situé 28 Grande rue Chaux, 90330 Chaux.

SCI LES ORCHIDEES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ORCHIDEES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ORCHIDEES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ORCHIDEES.

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