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SCI LES PATIS

Active
Siren448 858 472SCI10390 CLEREYCréée le 12 juin 2003

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI LES PATIS est une SCI immatriculée le 12 juin 2003 sous le numéro SIREN 448 858 472. Son siège social est situé 8 rue des Ponts Clerey, 10390 Clerey. SCI LES PATIS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par DENIS BARDOT, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES PATIS

Dénomination
SCI LES PATIS
SIREN
448 858 472
SIRET (siège)
448 858 472 00013
N° TVA intracommunautaire
FR88448858472Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 858 472
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
12 juin 2003
Siège social
8 RUE DES PONTS CLEREY, 10390, CLEREY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES PATIS

LA PROPRIETE PAR VOIE D'APPORT OU AUTREMENT, L'ACQUISITION, LA MISE EN VALEUR, LA PRISE A BAIL A CONSTRUCTION, L'ADMINISTRATION, L'EXPLOITATION, LA LOCATION, L'ECHANGE DE TOUS TERRAINS ET IMMEUBLES EN FRANCE ET A L'ETRANGER

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES PATIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES PATIS

DB

DENIS BARDOT

Gérant

Depuis la création (12 juin 2003) · 23 ans

CH

CLAIRE-LISE HUG

Gérant

Depuis la création (12 juin 2003) · 23 ans

Établissements de SCI LES PATIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10390 CLEREYSiègeActif

    448 858 472 00013 · ouvert le 26 mai 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES PATIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juin 2003

  • Acte

Conformité de SCI LES PATIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES PATIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES PATIS. Elles s'échelonnent de 2021 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES PATIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES PATIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 juin 2003

Questions fréquentes sur SCI LES PATIS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES PATIS ?

Le numéro SIREN de SCI LES PATIS est 448 858 472. Le SIRET de son siège social est 448 858 472 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88448858472.

Qui dirige SCI LES PATIS ?

SCI LES PATIS est dirigée par DENIS BARDOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES PATIS ?

Le siège social de SCI LES PATIS est situé 8 rue des Ponts Clerey, 10390 Clerey.

SCI LES PATIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES PATIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES PATIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES PATIS.

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