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SCI LES PEUPLIERS

Active
Siren420 580 656SCI69270 ROCHETAILLEE-SUR-SAONECréée le 16 octobre 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions57 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
107 k€
Effectif
Non publié

SCI LES PEUPLIERS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 octobre 1998, identifiée par le SIREN 420 580 656. Le siège social de l'entreprise se trouve Che du Musee, 69270 Rochetaillee-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MARIE DUMOLIN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES PEUPLIERS

Dénomination
SCI LES PEUPLIERS
SIREN
420 580 656
SIRET (siège)
420 580 656 00015
N° TVA intracommunautaire
FR27420580656Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 420 580 656
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
106 714,31 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 octobre 1998
Siège social
CHE DU MUSEE, 69270, ROCHETAILLEE-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES PEUPLIERS

Acquisition, construction de tous immeubles, la gestion, l'administra- tion et la disposition de tous biens immobiliers dont elle pourrait devenir propriétaire.

Finances de SCI LES PEUPLIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES PEUPLIERS

MD

MARIE DUMOLIN

Gérant

Depuis la création (16 octobre 1998) · 28 ans

Établissements de SCI LES PEUPLIERS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69270 ROCHETAILLEE-SUR-SAONESiègeFermé

    420 580 656 00015 · ouvert le 29 septembre 1998 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES PEUPLIERS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 octobre 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES PEUPLIERS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES PEUPLIERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES PEUPLIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES PEUPLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

57 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES PEUPLIERS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES PEUPLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES PEUPLIERS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 octobre 1998

Questions fréquentes sur SCI LES PEUPLIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES PEUPLIERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES PEUPLIERS est 420 580 656. Le SIRET de son siège social est 420 580 656 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27420580656.

Qui dirige SCI LES PEUPLIERS ?

SCI LES PEUPLIERS est dirigée par MARIE DUMOLIN, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES PEUPLIERS ?

Le siège social de SCI LES PEUPLIERS est situé Che du Musee, 69270 Rochetaillee-sur-Saone.

SCI LES PEUPLIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES PEUPLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES PEUPLIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES PEUPLIERS.

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