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SCI LES PEUPLIERS

Active
Siren440 548 485SCI01480 ARS-SUR-FORMANSCréée le 21 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions58 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,7 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 548 485, SCI LES PEUPLIERS est une SCI créée le 21 janvier 2002. Elle est domiciliée rue des Ecoles le Bourg, 01480 Ars-sur-Formans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MARGUERITE LINGOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES PEUPLIERS

Dénomination
SCI LES PEUPLIERS
SIREN
440 548 485
SIRET (siège)
440 548 485 00018
N° TVA intracommunautaire
FR00440548485Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 548 485
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 715 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 janvier 2002
Siège social
RUE DES ECOLES LE BOURG, 01480, ARS-SUR-FORMANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES PEUPLIERS

LA PROPRIETE, L'ACQUISITION, LA GESTION, L'ADMINISTRATION ET LA MISE EN VALEUR DE TOUS BIENS IMMOBILIERS DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE PAR VOIE DE CONSTRUCTION, D'ACQUISITION, D'ECHANGE, D'APPORT OU AUTREMENT.

Finances de SCI LES PEUPLIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES PEUPLIERS

JB

JEAN BUTILLON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 janvier 2002) · 24 ans

DB

DAMIEN BUTILLON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 janvier 2002) · 24 ans

BB

BERTRAND BUTILLON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 janvier 2002) · 24 ans

ML

MARGUERITE LINGOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 janvier 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LES PEUPLIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01480 ARS-SUR-FORMANSSiègeActif

    440 548 485 00018 · ouvert le 21 janvier 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES PEUPLIERS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES PEUPLIERS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES PEUPLIERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES PEUPLIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES PEUPLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

58 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES PEUPLIERS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES PEUPLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES PEUPLIERS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 janvier 2002

Questions fréquentes sur SCI LES PEUPLIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES PEUPLIERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES PEUPLIERS est 440 548 485. Le SIRET de son siège social est 440 548 485 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00440548485.

Qui dirige SCI LES PEUPLIERS ?

SCI LES PEUPLIERS est dirigée par MARGUERITE LINGOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES PEUPLIERS ?

Le siège social de SCI LES PEUPLIERS est situé rue des Ecoles le Bourg, 01480 Ars-sur-Formans.

SCI LES PEUPLIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES PEUPLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES PEUPLIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES PEUPLIERS.

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