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SCI LES PEUPLIERS

Active
Siren481 343 093SCI67190 MUTZIGCréée le 22 mars 2005

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions58 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 481 343 093, SCI LES PEUPLIERS est une SCI créée le 22 mars 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue de la Trinite, 67190 Mutzig. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par Alain SPANIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES PEUPLIERS

Dénomination
SCI LES PEUPLIERS
SIREN
481 343 093
SIRET (siège)
481 343 093 00011
N° TVA intracommunautaire
FR88481343093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 343 093
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
22 mars 2005
Siège social
9 RUE DE LA TRINITE, 67190, MUTZIG
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI LES PEUPLIERS

PROPRIETE ET GESTION DE TOUS LES BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS A QUELQUE ENDROIT QU'ILS SE TROUVENT ET NOTAMMENT LES BIENS ET DROITS IMMOBILIERS SIS A 67190 MUTZIG 7 RUE DE LA TRINITE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES PEUPLIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES PEUPLIERS

MN

Monique NOUSSE

Associé indéfiniment responsable

AS

Alain SPANIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 octobre 2024

SS

Sylvain SPANIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 octobre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES PEUPLIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67190 MUTZIGSiègeActif

    481 343 093 00011 · ouvert le 01 février 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES PEUPLIERS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 janvier 2007

  • Acte

Dépôt du 22 mars 2005

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de SCI LES PEUPLIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES PEUPLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

58 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES PEUPLIERS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES PEUPLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES PEUPLIERS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Saverne

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : SPANIER Alain, Emmanuel, Claude ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : SPANIER Sylvain, Philippe, Alexandre

  1. création

    Date d'effet : 22 mars 2005

Questions fréquentes sur SCI LES PEUPLIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES PEUPLIERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES PEUPLIERS est 481 343 093. Le SIRET de son siège social est 481 343 093 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88481343093.

Qui dirige SCI LES PEUPLIERS ?

SCI LES PEUPLIERS est dirigée par Alain SPANIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES PEUPLIERS ?

Le siège social de SCI LES PEUPLIERS est situé 9 rue de la Trinite, 67190 Mutzig.

SCI LES PEUPLIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES PEUPLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES PEUPLIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES PEUPLIERS.

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