SCI LES PLANTES
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 762,25 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 384 407 615, SCI LES PLANTES est une SCI créée le 6 février 1992. Elle est domiciliée 13 rue Principale, 57640 Malroy. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). SERGE GODARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES PLANTES
INSEE- Dénomination
- SCI LES PLANTES
- SIREN
- 384 407 615
- SIRET (siège)
- 384 407 615 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR42384407615Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 407 615
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 06 février 1992
- Siège social
- 13 RUE PRINCIPALE, 57640, MALROY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES PLANTES
ACQUISITION VENTE ET LOCATION D'IMMEUBLES
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LES PLANTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES PLANTES
INSEEÉtablissements de SCI LES PLANTES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57640 MALROYSiègeActif
384 407 615 00010 · ouvert le 13 décembre 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES PLANTES
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI LES PLANTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES PLANTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES PLANTES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience publique de vacation
Décision du 30 juillet 2026 · N° 2026059273
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 19 mars 2026 · N° 23/00715
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 18 juillet 2025 · N° 25/10776
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JCP ACR référé
Décision du 10 avril 2025 · N° 24/04097
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriations
Décision du 14 octobre 2024 · N° 22/00042
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre
Décision du 12 décembre 2023 · N° 22/01003
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 28 septembre 2023 · N° 22/02586
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 22 juin 2022 · N° 19/02518
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 17e Chambre
Décision du 08 septembre 2015 · N° 14/04360
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 mars 1995 · N° 95-60.222
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 31 mai 1994 · N° 91-20.844
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 mars 1993 · N° 91-70.387
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 octobre 1991 · N° 87-44.774
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 mars 1989 · N° 87-10.568
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES PLANTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES PLANTES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 février 1992
Questions fréquentes sur SCI LES PLANTES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES PLANTES ?
Le numéro SIREN de SCI LES PLANTES est 384 407 615. Le SIRET de son siège social est 384 407 615 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42384407615.
Qui dirige SCI LES PLANTES ?
SCI LES PLANTES est dirigée par SERGE GODARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES PLANTES ?
Le siège social de SCI LES PLANTES est situé 13 rue Principale, 57640 Malroy.
SCI LES PLANTES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES PLANTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES PLANTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES PLANTES.
Entreprises similaires
Même activité (location de logements) à Malroy
- SCI DE L ETOILE57640 Malroy
- SCI JCF57640 Malroy
- SCI EMILIEN57640 Malroy
- SOC IMMOBILIERE DE MALROY57640 Malroy
- SCI IMMOGUEN57640 Malroy
- SCI L'ASTRIDEL57640 Malroy
- SCI CLAIR CHENE57640 Malroy
- SCI MALROY57640 Malroy
- SCI IMMALEX57640 Malroy
- SCI IMMOGREG57640 Malroy
Entreprises location de logements
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A
Location de logements à Malroy
Entreprises du même secteur à Malroy
Entreprises à Malroy
Toutes les entreprises à Malroy
Exportez toutes les entreprises « Location de logements » de la Moselle en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
