SCI LES POUSSINS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 512 084 252, SCI LES POUSSINS est une SCI créée le 27 avril 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 280 Che de l’Ecole, 04510 Mallemoisson. SCI LES POUSSINS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). FREDERIC GUELLAUT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES POUSSINS
INSEE- Dénomination
- SCI LES POUSSINS
- SIREN
- 512 084 252
- SIRET (siège)
- 512 084 252 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR39512084252Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 512 084 252
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 27 avril 2009
- Siège social
- 280 CHE DE L’ECOLE, 04510, MALLEMOISSON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES POUSSINS
Acquisition par achat, apport, propriété, mise en valeur, transformation, aménagement, administration, location de tous biens et droits immobiliers, vente de biens, placement financier et leur gestion, et généralement toute opération civile pouvant se rattacher à l'objet social.
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Finances de SCI LES POUSSINS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES POUSSINS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (27 avril 2009) · 17 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (27 avril 2009) · 17 ans
Établissements de SCI LES POUSSINS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 04510 MALLEMOISSONSiègeActif
512 084 252 00018 · ouvert le 30 mars 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES POUSSINS
INPIConformité de SCI LES POUSSINS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES POUSSINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES POUSSINS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 décembre 2022 · N° 21-23.079
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 25 avril 2022 · N° 21/01037
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 mars 1992 · N° 90-17.603
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES POUSSINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES POUSSINS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-04-27 · Début d'activité : 2009-03-30
- création
Date d'effet : 27 avril 2009
Questions fréquentes sur SCI LES POUSSINS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES POUSSINS ?
Le numéro SIREN de SCI LES POUSSINS est 512 084 252. Le SIRET de son siège social est 512 084 252 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39512084252.
Qui dirige SCI LES POUSSINS ?
SCI LES POUSSINS est dirigée par FREDERIC GUELLAUT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES POUSSINS ?
Le siège social de SCI LES POUSSINS est situé 280 Che de l’Ecole, 04510 Mallemoisson.
SCI LES POUSSINS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES POUSSINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES POUSSINS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES POUSSINS.
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