SCI LES PRUNIERS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 3,05 €
SCI LES PRUNIERS est une SCI immatriculée le 1er mars 1983 sous le numéro SIREN 326 602 976. Le siège social de l'entreprise se trouve bd du Marche, 13690 Graveson. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par HENRI MARTIN en qualité de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.
Fiche d'identité de SCI LES PRUNIERS
INSEE- Dénomination
- SCI LES PRUNIERS
- SIREN
- 326 602 976
- SIRET (siège)
- 326 602 976 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR09326602976Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 326 602 976
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3,05 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 mars 1983
- Siège social
- BD DU MARCHE, 13690, GRAVESON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES PRUNIERS
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de SCI LES PRUNIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES PRUNIERS
INSEEGérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (01 mars 1983) · 43 ans
Associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (01 mars 1983) · 43 ans
Associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (01 mars 1983) · 43 ans
Associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (01 mars 1983) · 43 ans
Établissements de SCI LES PRUNIERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13690 GRAVESONSiègeActif
326 602 976 00010 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES PRUNIERS
INPIConformité de SCI LES PRUNIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES PRUNIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES PRUNIERS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 30 décembre 2025 · N° 22/00340
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES PRUNIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES PRUNIERS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1983
Questions fréquentes sur SCI LES PRUNIERS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES PRUNIERS ?
Le numéro SIREN de SCI LES PRUNIERS est 326 602 976. Le SIRET de son siège social est 326 602 976 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09326602976.
Qui dirige SCI LES PRUNIERS ?
SCI LES PRUNIERS est dirigée par HENRI MARTIN, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES PRUNIERS ?
Le siège social de SCI LES PRUNIERS est situé bd du Marche, 13690 Graveson.
SCI LES PRUNIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES PRUNIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES PRUNIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES PRUNIERS.
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