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SCI LES REMPARTS

Active
Siren534 739 735SCI49250 BRISSAC LOIRE AUBANCECréée le 07 décembre 2011

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
80,0 k€

SCI LES REMPARTS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 décembre 2011, identifiée par le SIREN 534 739 735. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 RUE DE VERDUN Brissac Quincé, 49250 Brissac Loire Aubance. SCI LES REMPARTS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MICHEL ALIX en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES REMPARTS

Dénomination
SCI LES REMPARTS
SIREN
534 739 735
SIRET (siège)
534 739 735 00023
N° TVA intracommunautaire
FR43534739735Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 739 735
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
80 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
07 décembre 2011
Siège social
13 RUE DE VERDUN Brissac Quincé, 49250, BRISSAC LOIRE AUBANCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES REMPARTS

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'Amenamgent, l'administration, la mise à disposition à titre gratuit, des associés et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question

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Finances de SCI LES REMPARTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES REMPARTS

MA

MICHEL ALIX

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 décembre 2011) · 14 ans

BA

BENJAMIN ALIX

Autre

Depuis la création (07 décembre 2011) · 14 ans

AD

ANTHONY DUCOURANT

Autre

Depuis la création (07 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de SCI LES REMPARTS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 49250 BRISSAC LOIRE AUBANCESiègeActif

    534 739 735 00023 · ouvert le 06 septembre 2011 · NAF 6820B

  • 75008 PARISFermé

    534 739 735 00015 · ouvert le 06 septembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES REMPARTS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 décembre 2012

  • Acte

Dépôt du 03 août 2012

  • Acte

Dépôt du 03 août 2012

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 12 septembre 2011

  • Acte

Conformité de SCI LES REMPARTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES REMPARTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

44 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES REMPARTS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES REMPARTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES REMPARTS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Immatriculée le 2011-12-07 · Début d'activité : 2011-09-06

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-09-12 · Début d'activité : 2011-09-06

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 2011

Questions fréquentes sur SCI LES REMPARTS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES REMPARTS ?

Le numéro SIREN de SCI LES REMPARTS est 534 739 735. Le SIRET de son siège social est 534 739 735 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43534739735.

Qui dirige SCI LES REMPARTS ?

SCI LES REMPARTS est dirigée par MICHEL ALIX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES REMPARTS ?

Le siège social de SCI LES REMPARTS est situé 13 RUE DE VERDUN Brissac Quincé, 49250 Brissac Loire Aubance.

SCI LES REMPARTS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES REMPARTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES REMPARTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES REMPARTS.