SCI LES ROSACES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 485 396 873, SCI LES ROSACES est une SCI créée le 12 décembre 2005. Son siège social est situé 1 Imp des Billards, 21120 Til-Chatel. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ANGELIQUE GORZEGNO exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES ROSACES
INSEE- Dénomination
- SCI LES ROSACES
- SIREN
- 485 396 873
- SIRET (siège)
- 485 396 873 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR53485396873Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 485 396 873
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 décembre 2005
- Siège social
- 1 IMP DES BILLARDS, 21120, TIL-CHATEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES ROSACES
PROPRIETE ADMINISTRATION GESTION DE TOUS IMMEUBLES
Finances de SCI LES ROSACES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES ROSACES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (12 décembre 2005) · 20 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (12 décembre 2005) · 20 ans
Établissements de SCI LES ROSACES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21120 TIL-CHATELSiègeActif
485 396 873 00013 · ouvert le 23 novembre 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES ROSACES
INPIComptes annuels de SCI LES ROSACES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ROSACES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES ROSACES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ROSACES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES ROSACES. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 26 juin 2025 · N° 23/00352
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ROSACES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES ROSACES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 décembre 2005
Questions fréquentes sur SCI LES ROSACES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ROSACES ?
Le numéro SIREN de SCI LES ROSACES est 485 396 873. Le SIRET de son siège social est 485 396 873 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53485396873.
Qui dirige SCI LES ROSACES ?
SCI LES ROSACES est dirigée par ANGELIQUE GORZEGNO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES ROSACES ?
Le siège social de SCI LES ROSACES est situé 1 Imp des Billards, 21120 Til-Chatel.
SCI LES ROSACES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES ROSACES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES ROSACES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ROSACES.
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