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SCI LES ROSEAUX

Active
Siren489 100 131SCI84810 AUBIGNANCréée le 15 mars 20061 ou 2

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 489 100 131, SCI LES ROSEAUX est une SCI créée le 15 mars 2006. Son siège social est situé 3265 av Joseph Vernet, 84810 Aubignan. SCI LES ROSEAUX relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B) et emploie 1 ou 2 salariés. SARL M exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES ROSEAUX

Dénomination
SCI LES ROSEAUX
SIREN
489 100 131
SIRET (siège)
489 100 131 00023
N° TVA intracommunautaire
FR29489100131Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 100 131
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 mars 2006
Effectif
1 ou 2
Siège social
3265 AV JOSEPH VERNET, 84810, AUBIGNAN
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI LES ROSEAUX

Achat de tous immeubles ou droits immobiliers mise en valeur administration exploitation Loction et vente D immeubles obtention de concours financiers dans le but de la réalisation de l objet social

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES ROSEAUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ROSEAUX

GM

GEORGES MOTTE

Associé indéfiniment responsable

S

SARL M

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 mars 2006) · 20 ans

Anciens dirigeants (1)

PG

Philippe GERVAUD

Gérant(e) · de décembre 2009 à avril 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES ROSEAUX

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 84810 AUBIGNANSiègeActif

    489 100 131 00023 · ouvert le 17 juin 2013 · NAF 6820B

  • 84360 PUGETActif

    489 100 131 00031 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 6820B

  • 13290 AIX-EN-PROVENCEFermé

    489 100 131 00015 · ouvert le 01 mars 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ROSEAUX

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juin 2013

  • Acte

Dépôt du 26 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2006

  • Acte

Conformité de SCI LES ROSEAUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ROSEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ROSEAUX. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ROSEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES ROSEAUX

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculée le 2013-06-27 · Début d'activité : 2013-06-17

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Gérant associé : SARL M. (SARL)

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Gérant(e) : GERVAUD Philippe

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2006

Questions fréquentes sur SCI LES ROSEAUX

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ROSEAUX ?

Le numéro SIREN de SCI LES ROSEAUX est 489 100 131. Le SIRET de son siège social est 489 100 131 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29489100131.

Qui dirige SCI LES ROSEAUX ?

SCI LES ROSEAUX est dirigée par SARL M, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ROSEAUX ?

Le siège social de SCI LES ROSEAUX est situé 3265 av Joseph Vernet, 84810 Aubignan.

SCI LES ROSEAUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ROSEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ROSEAUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ROSEAUX.

Combien de salariés compte SCI LES ROSEAUX ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCI LES ROSEAUX emploie 1 ou 2 salariés.

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