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SCI LES ROSEAUX

Active
Siren517 717 005SCI67390 ARTOLSHEIMCréée le 30 octobre 2009

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
10,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 517 717 005, SCI LES ROSEAUX est une SCI créée le 30 octobre 2009. Elle est domiciliée 34 rue Principale, 67390 Artolsheim. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par CLAUDE JEHL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES ROSEAUX

Dénomination
SCI LES ROSEAUX
SIREN
517 717 005
SIRET (siège)
517 717 005 00014
N° TVA intracommunautaire
FR25517717005Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 717 005
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
30 octobre 2009
Siège social
34 RUE PRINCIPALE, 67390, ARTOLSHEIM
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI LES ROSEAUX

ACQUISITION, ADMINISTRATION ET GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS ET NOTAMMENT DE LOCAUX A ARTOLSHEIM APPORTES PAR LES ASSOCIES.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES ROSEAUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ROSEAUX

CJ

CLAUDE JEHL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 octobre 2009) · 17 ans

JJ

JEAN-LUC JEHL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 octobre 2009) · 17 ans

Établissements de SCI LES ROSEAUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67390 ARTOLSHEIMSiègeActif

    517 717 005 00014 · ouvert le 06 octobre 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ROSEAUX

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 2009

  • Acte

Conformité de SCI LES ROSEAUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ROSEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ROSEAUX. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ROSEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES ROSEAUX

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-10-06

  1. création

    Date d'effet : 30 octobre 2009

Questions fréquentes sur SCI LES ROSEAUX

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ROSEAUX ?

Le numéro SIREN de SCI LES ROSEAUX est 517 717 005. Le SIRET de son siège social est 517 717 005 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25517717005.

Qui dirige SCI LES ROSEAUX ?

SCI LES ROSEAUX est dirigée par CLAUDE JEHL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ROSEAUX ?

Le siège social de SCI LES ROSEAUX est situé 34 rue Principale, 67390 Artolsheim.

SCI LES ROSEAUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ROSEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ROSEAUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ROSEAUX.