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SCI LES ROSIERS

Active
Siren398 057 703Société civile84840 LAPALUDCréée le 01 septembre 1994

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI LES ROSIERS est une société civile immatriculée le 1er septembre 1994 sous le numéro SIREN 398 057 703. Elle est domiciliée 6 rue du Vieux Moulin Lapalud, 84840 Lapalud. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par FERNANDE PETENARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES ROSIERS

Dénomination
SCI LES ROSIERS
SIREN
398 057 703
SIRET (siège)
398 057 703 00017
N° TVA intracommunautaire
FR10398057703Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 057 703
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 septembre 1994
Siège social
6 RUE DU VIEUX MOULIN LAPALUD, 84840, LAPALUD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ROSIERS

ACHAT VENTE GESTION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS BATIS OU NON BATIS - GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS MOBILIERES IMMOBILIERES ET FINANCIERES SE RATTACHANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L'OBJET SOCIAL SI LE CARACTERE CIVIL DE LA SOCIETE N'EST PAS MODIFIE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES ROSIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ROSIERS

FP

FERNANDE PETENARD

Gérant

Depuis la création (01 septembre 1994) · 32 ans

Établissements de SCI LES ROSIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84840 LAPALUDSiègeActif

    398 057 703 00017 · ouvert le 08 juillet 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES ROSIERS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 septembre 1994

  • Acte

Conformité de SCI LES ROSIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ROSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

41 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ROSIERS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ROSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES ROSIERS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1994

Questions fréquentes sur SCI LES ROSIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ROSIERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES ROSIERS est 398 057 703. Le SIRET de son siège social est 398 057 703 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10398057703.

Qui dirige SCI LES ROSIERS ?

SCI LES ROSIERS est dirigée par FERNANDE PETENARD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES ROSIERS ?

Le siège social de SCI LES ROSIERS est situé 6 rue du Vieux Moulin Lapalud, 84840 Lapalud.

SCI LES ROSIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ROSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ROSIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ROSIERS.

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