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SCI LES ROSIERS

Active
Siren528 543 416SCI26600 GERVANSCréée le 24 novembre 2010

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 528 543 416, SCI LES ROSIERS est une SCI créée le 24 novembre 2010. Son siège social est situé 7 Z.a les Creux, 26600 Gervans. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FRANCK SECRET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES ROSIERS

Dénomination
SCI LES ROSIERS
SIREN
528 543 416
SIRET (siège)
528 543 416 00010
N° TVA intracommunautaire
FR69528543416Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 543 416
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
24 novembre 2010
Siège social
7 Z.A LES CREUX, 26600, GERVANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ROSIERS

Propriété, gestion et plus généralement exploitation par bail, location ou toute autre forme d'un ou plusieurs immeubles que la société se propose d'acquérir, de faire construire, ainsi que toutes opérations financières, mobilières ou immobilières de caractère purement civil se rattachant à l'objet social. Et en général, toutes opérations ayant trait à l'objet ci-dessus défini, en tous pays, pourvu que ses opérations ne modifient pas le caractère civil de la société.

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Finances de SCI LES ROSIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ROSIERS

FS

FRANCK SECRET

Gérant

Depuis la création (24 novembre 2010) · 15 ans

HS

HENRI SECRET

Autre

Depuis la création (24 novembre 2010) · 15 ans

Établissements de SCI LES ROSIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26600 GERVANSSiègeActif

    528 543 416 00010 · ouvert le 01 décembre 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ROSIERS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 novembre 2010

  • Acte

Conformité de SCI LES ROSIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ROSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

41 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ROSIERS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ROSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES ROSIERS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-12-01

  1. création

    Date d'effet : 24 novembre 2010

Questions fréquentes sur SCI LES ROSIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ROSIERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES ROSIERS est 528 543 416. Le SIRET de son siège social est 528 543 416 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69528543416.

Qui dirige SCI LES ROSIERS ?

SCI LES ROSIERS est dirigée par FRANCK SECRET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ROSIERS ?

Le siège social de SCI LES ROSIERS est situé 7 Z.a les Creux, 26600 Gervans.

SCI LES ROSIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ROSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ROSIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ROSIERS.