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SCI LES SAPINOUX

Active
Siren530 809 599Société civile25390 ORCHAMPS VENNESCréée le 07 mars 2011

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
900 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 530 809 599, SCI LES SAPINOUX est une société civile créée le 7 mars 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue Charles de Gaulle, 25390 Orchamps Vennes. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). CLAIRE VITTOT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES SAPINOUX

Dénomination
SCI LES SAPINOUX
SIREN
530 809 599
SIRET (siège)
530 809 599 00018
N° TVA intracommunautaire
FR82530809599Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 809 599
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
900 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
07 mars 2011
Siège social
13 RUE CHARLES DE GAULLE, 25390, ORCHAMPS VENNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES SAPINOUX

Acquisition propriété gestion exploitation par bail location ou autrement de tous biens ou droits immobiliers prise de participation dans toutes Sci

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Finances de SCI LES SAPINOUX

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Dirigeants et représentants de SCI LES SAPINOUX

VO

VERONIQUE OSTWALT

Associé indéfiniment responsable

CV

CLAIRE VITTOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 mars 2011) · 15 ans

Établissements de SCI LES SAPINOUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25390 ORCHAMPS VENNESSiègeActif

    530 809 599 00018 · ouvert le 09 février 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES SAPINOUX

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 octobre 2018

  • Acte

Dépôt du 07 mars 2011

  • Acte

Conformité de SCI LES SAPINOUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES SAPINOUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES SAPINOUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES SAPINOUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES SAPINOUX

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant, Associé : VITTOT Claire ; Associé indéfiniment responsable : VITTOT Véronique

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-03-07 · Début d'activité : 2011-02-09

  1. création

    Date d'effet : 07 mars 2011

Questions fréquentes sur SCI LES SAPINOUX

Quel est le numéro SIREN de SCI LES SAPINOUX ?

Le numéro SIREN de SCI LES SAPINOUX est 530 809 599. Le SIRET de son siège social est 530 809 599 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82530809599.

Qui dirige SCI LES SAPINOUX ?

SCI LES SAPINOUX est dirigée par CLAIRE VITTOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES SAPINOUX ?

Le siège social de SCI LES SAPINOUX est situé 13 rue Charles de Gaulle, 25390 Orchamps Vennes.

SCI LES SAPINOUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES SAPINOUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES SAPINOUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES SAPINOUX.