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SCI LES SAPINS

Active
Siren353 099 500SCI38460 SAINT-ROMAIN-DE-JALIONASCréée le 06 février 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions22 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
914,69 €
Effectif
Non publié

SCI LES SAPINS est une SCI immatriculée le 6 février 1990 sous le numéro SIREN 353 099 500. Le siège social de l'entreprise se trouve 91 Che du Peillard, 38460 Saint-Romain-de-Jalionas. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par GEORGES BLERIOT, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES SAPINS

Dénomination
SCI LES SAPINS
SIREN
353 099 500
SIRET (siège)
353 099 500 00020
N° TVA intracommunautaire
FR21353099500Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 099 500
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
914,69 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
06 février 1990
Siège social
91 CHE DU PEILLARD, 38460, SAINT-ROMAIN-DE-JALIONAS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES SAPINS

IDEM ACTIVITE

Finances de SCI LES SAPINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES SAPINS

GB

GEORGES BLERIOT

Gérant

Depuis la création (06 février 1990) · 36 ans

Établissements de SCI LES SAPINS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38460 SAINT-ROMAIN-DE-JALIONASSiègeActif

    353 099 500 00020 · ouvert le 10 janvier 1990 · NAF 6820A

  • 38460 SAINT-ROMAIN-DE-JALIONASFermé

    353 099 500 00012 · ouvert le 01 décembre 1989 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI LES SAPINS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 avril 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES SAPINS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES SAPINS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES SAPINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES SAPINS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 février 1990

Questions fréquentes sur SCI LES SAPINS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES SAPINS ?

Le numéro SIREN de SCI LES SAPINS est 353 099 500. Le SIRET de son siège social est 353 099 500 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21353099500.

Qui dirige SCI LES SAPINS ?

SCI LES SAPINS est dirigée par GEORGES BLERIOT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES SAPINS ?

Le siège social de SCI LES SAPINS est situé 91 Che du Peillard, 38460 Saint-Romain-de-Jalionas.

SCI LES SAPINS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES SAPINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES SAPINS.

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