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SCI LES SAPINS

Active
Siren804 039 691SCI67150 DAUBENSANDCréée le 18 août 2014

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI LES SAPINS est une SCI immatriculée le 18 août 2014 sous le numéro SIREN 804 039 691. Son siège social est situé 14 rue du Maire Landmann, 67150 Daubensand. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par DANIEL HAAS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES SAPINS

Dénomination
SCI LES SAPINS
SIREN
804 039 691
SIRET (siège)
804 039 691 00014
N° TVA intracommunautaire
FR06804039691Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 039 691
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
18 août 2014
Siège social
14 RUE DU MAIRE LANDMANN, 67150, DAUBENSAND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES SAPINS

Acquisition aménagement et location d'un ou plusieurs immeubles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES SAPINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES SAPINS

DH

DANIEL HAAS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 août 2014) · 12 ans

SH

SEBASTIEN HAAS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 août 2014) · 12 ans

GH

GUILLAUME HAAS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 août 2014) · 12 ans

SH

SYLVIE HINZ

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 août 2014) · 12 ans

Établissements de SCI LES SAPINS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67150 DAUBENSANDSiègeActif

    804 039 691 00014 · ouvert le 10 juillet 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES SAPINS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 août 2014

  • Acte

Conformité de SCI LES SAPINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES SAPINS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-07-10

  1. création

    Date d'effet : 18 août 2014

Questions fréquentes sur SCI LES SAPINS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES SAPINS ?

Le numéro SIREN de SCI LES SAPINS est 804 039 691. Le SIRET de son siège social est 804 039 691 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06804039691.

Qui dirige SCI LES SAPINS ?

SCI LES SAPINS est dirigée par DANIEL HAAS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES SAPINS ?

Le siège social de SCI LES SAPINS est situé 14 rue du Maire Landmann, 67150 Daubensand.

SCI LES SAPINS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 août 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES SAPINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES SAPINS.

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